Résultats

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

Avertissement et définition des termes utilisés. Vigilance sur l' utilisation de la notion de capacité d' accueil.

de part, les définitions des termes utilisés dans la fiche. une description des enjeux pour l' entreprise et les salariés.

de part, les définitions des termes utilisés dans la fiche. une description des enjeux pour l' entreprise et les salariés.

le 01 / 04 / 2021 DÉFINITIONS Contrat Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales, les Conditions Particulières et leur éventuelle annexe, ainsi que tout avenant... CONFIDENTIALITÉ ET COMMUNICATION Les Parties conviennent de maintenir confidentiels l' existence et les termes du Contrat... à son terme (échéance, caducité ou résiliation.

les procédures et les équipements de protection utilisés dans chaque société... définition d' indicateurs, élaboration d' une charte spécifique signée par toute entreprise contractante, intégration de critères sociaux dans des contrats, normalisation de l' appel à des entreprises ou à des salariés étrangers.