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183 résultats trouvés pour «définition des termes utilisés»

la politique de ressources humaines

les procédures et les équipements de protection utilisés dans chaque société... définition d' indicateurs, élaboration d' une charte spécifique signée par toute entreprise contractante, intégration de critères sociaux dans des contrats, normalisation de l' appel à des entreprises ou à des salariés étrangers.

Rapport des indicateurs de développement durable 2013

dans présent document, le terme" ÊEDFÊ" renvoie à EDFÊSA. maison mère, et les termes" Êgroupe EDFÊ" ou" ÊGroupeÊ" renvoient à EDF et ses filiales consolidées... le retraitement des combustibles nucléaires, la gestion à long terme des déchets radioactifs, la déconstruction des centrales et la provision pour dernier coeur (correspondant à la mise à rebut du combustible partiellement consommé à l' arrêt définitif.

Cahier des indicateurs de développement durable 2013

dans présent document, le terme" ÊEDFÊ" renvoie à EDFÊSA. maison mère, et les termes" Êgroupe EDFÊ" ou" ÊGroupeÊ" renvoient à EDF et ses filiales consolidées... le retraitement des combustibles nucléaires, la gestion à long terme des déchets radioactifs, la déconstruction des centrales et la provision pour dernier coeur (correspondant à la mise à rebut du combustible partiellement consommé à l' arrêt définitif.

Guide AMF vote AG

comment utiliser ce guide... Une décision peut en effet avoir une incidence différente à court terme et à long terme... Vous pouvez analyser l' utilité sociale, l' impact sociétal de la décision sur le long terme. Cette approche plus large se place dans la lignée du concept de responsabilité sociale et environnementale (RSE), selon lequel la stratégie de l' entreprise doit être compatible avec l' intérêt à long terme de toutes ses parties prenantes.

Scientific books and papers [PDF thèses 2014]

Le dépôt d' oxydes à surface de tubes (encrassement) entraîne une diminution de l' échange thermique et donc, à terme, du rendement de la centrale... En vue de définir une fréquence d' application de nettoyage des GV, l' absence d' effet sur les cinétiques d' encrassement à court terme est également un résultat important.

Contrat de service public

Il doit être incité à un comportement vertueux en termes de consommation d' énergie... Il renouvelle ses engagements en termes de sûreté de ses installations... Les coûts de production sont historiquement fondés sur les coûts marginaux de développement du parc de production ou coûts marginaux de production à long terme.

Cahier des indicateurs de développement durable 2011

L' année 2011 a été marquée par la poursuite de l' harmonisation des méthodes et définitions... -les fiches de définition de certains indicateurs de performance environnementale spécifiques à certaines filiales situées à l' étranger devraient être intégrées au Référentiel Groupe... Le complément est dédié à des actions d' anticipation de moyen et long termes qui s' inscrivent dans les trois grands axes prioritaires de la R & D.

Eolien - Conditions générales

l' acheteur et le gestionnaire de réseau ne forment qu' une seule et même personne juridique et les termes" acheteur" et" gestionnaire de réseau" utilisés dans présent contrat doivent. Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 1 sur 17 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L' ENERGIE MECANIQUE DU VENT ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE CONDITIONS GENERALES "E14 V0 "Le producteur exploite une installation utilisant l' énergie mécanique du vent raccordée au réseau public de distribution ou de transport d' électricité.

case 1 pdf 1

l' acheteur et le gestionnaire de réseau ne forment qu' une seule et même personne juridique et les termes" acheteur" et" gestionnaire de réseau" utilisés dans présent contrat doivent. Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 1 sur 17 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L' ENERGIE MECANIQUE DU VENT ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE CONDITIONS GENERALES "E14 V0 "Le producteur exploite une installation utilisant l' énergie mécanique du vent raccordée au réseau public de distribution ou de transport d' électricité.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Les méthodes utilisées pour évaluer la juste valeur de ces instruments sont présentées en note 2 15 .2 2 Jugements et estimations de la Direction du Groupe 2 2 2 Retraites et autres avantages du personnel à long terme et postérieurs à l' emploi L' évaluation des engagements de retraites et autres avantages postérieurs à l' emploi et à long terme repose sur des évaluations actuarielles sensibles aux hypothèses de taux d' actualisation et de taux d' augmentation des salaires ainsi qu' à l' ensemble des hypothèses actuarielles retenues.

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