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68 résultats trouvés pour «définition de l'organisation de l'O»

Document de base 2004 du groupe EDF

*********************************************Dialogue social France****************************************************************** La représentation du personnel en France... La Loi du 9 août 2004 est venue modifier l' article 5 de la loi de 1946 qui prévoit désormais que EDF et Gaz de France, détenues toutes deux majoritairement par l' Etat, peuvent créer par convention des services communs.

9. Examen de la situation financière et du résultat

La définition de l' endettement financier net a été revue en 2010 afin de prendre en compte les prêts du Groupe à RTE... £ T £ O & RANCE Carte de comparaison des moyennes des températures aux normales mesurées sur 30 ans... Extraction de la base de données climatologiques de Météo France .2APPORT Í LA NORMALE ANNUELLE DES PR £ CIPITATIONS MOYENNES de JANVIER Í D £ CEMBRE 3OURCE- £ T £ O & RANCE Carte de comparaison des moyennes des précipitations aux normales mesurées sur 30 ans.

6. Aperçu des activités

car la sûreté est la priorité absolue d' EDF. À terme... Pour assurer la sécurité de l' installation et la protection des populations, le dispositif s' appuie sur deux plans étroitement coordonnés, conçus pour le niveau national et le local.

6. Aperçu des activités

Dans le prolongement de ce rapport... Pour assurer la sécurité de l' installation et la protection des populations, le dispositif s' appuie sur deux plans étroitement coordonnés, conçus pour le niveau national et le local... mais aussi d' améliorer son contenu, en clarifiant notamment les rôles et en validant l' ensemble des moyens matériels et humains sollicités.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

(i) auditions du public près de sites concernés (Meuse et Haute Marne... prévu par l' article 6 de la loi du 9 août 2004 précitée et relatif aux mesures d' organisation interne prises pour prévenir les risques de pratique discriminatoire en matière de accès des tiers au réseau... La clé de répartition la plus fréquemment utilisée est celle du nombre des abonnements électricité et gaz.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2007

financement sont qualifiés de contrat de location simple et comptabilisés comme tels... Si les conditions prévues par la norme sont réunies... et modifie le mode de financement de certaines obligations... qui reflète les différents niveaux de risques et de rentabilité auxquels il est exposé... engagé en réacteur, telle que precisée par l' arrêté du 21 mars 2007 (voir note 31 2.

Rapport financier 2007

financement sont qualifiés de contrat de location simple et comptabilisés comme tels... Si les conditions prévues par la norme sont réunies... et modifie le mode de financement de certaines obligations... qui reflète les différents niveaux de risques et de rentabilité auxquels il est exposé... engagé en réacteur, telle que precisée par l' arrêté du 21 mars 2007 (voir note 31 2.

Guide Biodiversité Hydraulique

par définition, dans des milieux naturels... Document interne GUIDE BIODIVERSITÉ Hydraulique LES POINTS CLEFS 5 10 12 1 1 DÉFINITION DE LA BIODIVERSITÉ 1 2 LE MILIEU NATUREL 1 2 1 Les eaux calmes... LE CONTEXTE 9 13 14 15 15 16 16 16 17 1 3 UN CADRE RÉGLEMENTAIRE 1 3 1 Une lente prise en compte 1 3 2 Le droit national 1 3 3 Le droit européen 18 18 18 19 2 .2 1 ORGANISATION INTERNE LES ACTEURS DE LA BIODIVERSITÉ 21 22 22 22 23 23 23 23 24 24 2 1 1 Les acteurs de la biodiversité à la DPIH 2 1 1 1 La Mission Eau.

rapport annuel 2010 - complet

Cette ambition sociale s' est notamment concrétisée par le programme Défi Formation, objet d' un accord conclu avec toutes les organisations syndicales. De premiers Campus sont en cours de constitution en France et en Grande Bretagne, l' Université de Groupe s' ouvre à tout le management, des Académies de métiers se créent dans toutes les grandes filières. Qu' avez -vous changé dans l' organisation du Groupe.

Rapport annuel 2001 États financiers

Analyse sectorielle Le découpage retenu pour le suivi de l' activité du Groupe est axé sur un découpage géographique qui correspond à la nouvelle organisation mise en place pour le Groupe... Les provisions pour risques et charges correspondent à une définition étendue... O EnBW Rudolf Fettweis Werk Werkstraß 5 Allemagne Mid City Place 71.

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