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251 résultats trouvés pour « défense de leurs intérêts communs »

EDF et le CNRS renforcent leur partenariat scientifique | EDF France

Des laboratoires communs innovants... C' est un modèle unique en son genre, réunissant des chercheurs issus de la recherche publique, mais aussi privée, EDF, TOTAL, AIR LIQUIDE, RIBER, HORIBA, le CNRS et l' École Polytechnique, autour de une feuille de route commune. réunit EDF, le CNRS, le CEA et l' ENSTA ParisTech, à sein de une Unité Mixte de Recherche (UMR) pour répondre aux enjeux industriels et sociétaux autour de la mécanique et de la durabilité des structures et systèmes complexes, dans les domaines de l' énergie, du transport et de la Défense.

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Électricité et énergie : les évènements du Comité | EDF France

Le Comité d' histoire de l' électricité et de l' énergie a organisé sa deuxième École d' automne, à service de Archives historiques d' EDF à Blois, du 7 à 10 octobre 2015 .Elle visait à rassembler de jeunes chercheurs de tous horizons, travaillant sur l' histoire de l' électricité et de l' énergie, pour 4 jours d' échanges et de travail en commun (en français et en anglais) avec une équipe d' historiens et d' archivistes confirmés.

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Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

enseignements edf rp4 900

-la proposition aux Commissions Locales d' Information (CLI) de points d' information communs avec l' ASN et l' IRSN pour présenter les enseignements tirés de la concertation par chaque organisateur, en particulier la réponse de l' exploitant EDF... ils sont pris en compte dans la démarche de sûreté à titre de un ultime niveau de défense en profondeur.

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-sur demande d' EDF, faire vérifier les appareils de mesure, soit par le GRD / GRT en charge de la mission de comptage, soit par un expert désigné d' un commun accord par les Parties... X- 2 Paiement des factures et intérêts de retard Les factures, libellées en euros, sont payables selon les dispositions prévues dans les conditions particulières et sur les factures.

Emprunt obligataire EDF Du 17 juin au 10 juillet 2009

Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

Prospectus de base EMTN 2013

pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront; et (b) Si les Conditions Définitives concernées spécifient" Masse Contractuelle... pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse... pour la défense de leurs intérêts communs en une masse" (la Masse") et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront.

The EMTN 2013 base prospectus

pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront; et (b) Si les Conditions Définitives concernées spécifient" Masse Contractuelle... pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse... pour la défense de leurs intérêts communs en une masse" (la Masse") et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront.

Brochure EDF bond issue

Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

The EMTN 2013 base prospectus

pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront; et (b) Si les Conditions Définitives concernées spécifient" Masse Contractuelle... pour la défense de leurs intérêts communs en une Masse... pour la défense de leurs intérêts communs en une masse" (la Masse") et les dispositions du Code de commerce relatives à la Masse s' appliqueront.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration... de direction et de Direction Générale 14 3 2 Absence de condamnation pour fraude des membres du conseil d' administration 14 3 3 Conflits d' intérêts à niveau de organes d' administration... comité des Affaires étrangères, défense et développement du Comité Union européenne Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Président Membre honoraire Secrétaire Général Trustee Membre associé Associated British Foods Crédit Agricole SA Valeo SA Candover Investments Merlin Magdalen College (université d' Oxford) Philippe JOSSE Né le 23 septembre 1960 Administrateur depuis le 12 avril 2006 Ministère du Budget.

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental. Bien sûr, de nombreux documents ne sont pas communicables, tels ceux dont la consultation porterait atteinte au secret de la défense nationale ou à la sûreté publique.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental. Bien sûr, de nombreux documents ne sont pas communicables, tels ceux dont la consultation porterait atteinte au secret de la défense nationale ou à la sûreté publique.

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