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325 résultats trouvés pour « défense de leurs intérêts »

Mentions légales | EDF France

Ce traitement est déclaré au registre des activités de traitement d' EDF, suivant la base légale de l' intérêt légitime d' EDF... Tour EDF- 20 place de la Défense. 92050 Paris La Défense Cedex.

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EDF et le CNRS renforcent leur partenariat scientifique | EDF France

réunit EDF, le CNRS, le CEA et l' ENSTA ParisTech, à sein de une Unité Mixte de Recherche (UMR) pour répondre aux enjeux industriels et sociétaux autour de la mécanique et de la durabilité des structures et systèmes complexes, dans les domaines de l' énergie, du transport et de la Défense... L' Institut Seism est un groupement d' intérêt scientifique créé par le CEA, EDF, Centrale Supélec, l' ENS Paris Saclay et le CNRS.

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Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

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X- 2 Paiement des factures et intérêts de retard Les factures, libellées en euros, sont payables selon les dispositions prévues dans les conditions particulières et sur les factures... de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage.

CGV GAZ 1er juin_2015-V2

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement plus récente majoré de 10 points de pourcentage... En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros dus ne sont pas soumis à TVA.

Emprunt obligataire EDF Du 17 juin au 10 juillet 2009

Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

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Promouvoir la Transition énergétique juste et inclusive EDF agit auprès de acteurs institutionnels en vue de promouvoir des politiques et des règlementations en faveur de la Transition énergétique juste et inclusive Agir en faveur de politiques et règlementations soutenant la Transition énergétique juste et inclusive Le lobbying européen d' EDF désigne la promotion ou la défense des intérêts de l' entreprise par ses représentants auprès de institutions européennes dans l' objectif d' influencer directement ou indirectement des propositions ou des décisions.

Brochure EDF bond issue

Représentation des porteurs Conformément à l' article L 228- 46 du Code de Commerce, les obligataires sont groupés pour la défense de leurs intérêts communs en une masse jouissant de la personnalité civile... MODIFICATION DES MODALITÉS DES OBLIGATIONS Les porteurs des Obligations seront groupés en une masse pour la défense de leurs intérêts communs et pourront se réunir en assemblée générale.

Actionnaires la lettre #12 / octobre 2010

qu' il s' agisse de la défense de ses intérêts dans cadre de la loi NOME ou du travail de réorganisation nécessaire pour accroître la performance du parc nucléaire. En dépit de un environnement économique et de régulation incertain, le groupe EDF a poursuivi son développement.

Revue de presse Tendances_et_marche_de_l_energie 17122021 | EDF France

La sixième édition du Championnat de France des économies d' énergie, organisée par l' Institut Français pour la performance du bâtiment (Ifpeb), le cabinet Carbone 4 et le think tank The Shift Project, s' est tenue le 7 décembre 2021 à La Défense Arena... La France développe ses investissements dans des projets importants d' intérêt européen commun.

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  6. Tendances et marché de l'énergie

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental. Bien sûr, de nombreux documents ne sont pas communicables, tels ceux dont la consultation porterait atteinte au secret de la défense nationale ou à la sûreté publique.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental. Bien sûr, de nombreux documents ne sont pas communicables, tels ceux dont la consultation porterait atteinte au secret de la défense nationale ou à la sûreté publique.

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Des officiers de la gendarmerie en formation à la centrale | EDF France

Cette formation est donc essentielle pour qu' ils assurent pleinement leur mission de défense des unités sensibles comme un site nucléaire" précise le capitaine du PSPG de la centrale, qui a piloté l' organisation de cette formation. Les retours très positifs des participants à issue de cette 5ème session de formation ont confirmé l' intérêt de ce cursus de formation.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban

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