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L' adresse payeur du Client est collectée de manière facultative. Un défaut de communication de ces données par le Client pourrait avoir pour effet de priver le Client des conseils et offres mieux adaptés à ses besoins. Ces données sont exclusivement communiquées aux entités d' EDF concernées et éventuellement, aux établissements financiers et postaux concernés par les opérations de recouvrement.

Un défaut de communication de ces données par le Client pourrait avoir pour effet de priver le Client des conseils et offres mieux adaptés à ses besoins. Ces données sont exclusivement communiquées aux entités d' EDF concernées et éventuellement, aux établissements financiers et postaux concernés par les opérations de recouvrement.

Un défaut de communication de ces données par le Client pourrait avoir pour effet de priver le Client des conseils et offres mieux adaptés à ses besoins. Ces données sont exclusivement communiquées aux entités d' EDF concernées et éventuellement, aux établissements financiers et postaux concernés par les opérations de recouvrement.

les principes de protection des données dès la conception et la protection des données par défaut ;vii... A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. ci. À défaut de retour de la Commande dans ce délai... EDI (Echange de Données Informatisées, équivalant à un protocole d' échanges de données informatisées entre l' Entreprise et le Titulaire), PDF natif déposé ou envoyé par mail sur le portail retenu par l' Entreprise ou saisie en ligne sur ce portail.

les principes de protection des données dès la conception et la protection des données par défaut ;vii... A défaut, il communique à l' Entreprise le no m et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. ci. À défaut de retour de la Commande dans ce délai... EDI (Echange de Données Informatisées, équivalant à un protocole d' échanges de données informatisées entre l' Entreprise et le Titulaire), PDF natif déposé ou envoyé par mail sur le portail retenu par l' Entreprise ou saisie en ligne sur ce portail.

les principes de protection des données dès la conception et la protection des données par défaut ;vii... A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. ci. À défaut de retour de la Commande dans ce délai... EDI (Echange de Données Informatisées, équivalant à un protocole d' échanges de données informatisées entre l' Entreprise et le Titulaire), PDF natif déposé ou envoyé par mail sur le portail retenu par l' Entreprise ou saisie en ligne sur ce portail.

Un défaut de communication de ces données par le Client pourrait avoir pour effet de priver le Client des conseils et offres les mieux CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de GAZ NATUREL adaptés à ses besoins. Ces données sont exclusivement communiquées aux entités d' EDF concernées et éventuellement, aux établissements financiers et postaux concernés par les opérations de recouvrement.

12 Traitement des données à caractère personnel... le Prix du Public, Ce Prix EDF Pulse, décerné par le Public, récompensera l'un des projets finalistes, toutes catégories confondues, à l' issus d' une campagne de communication de 10 à 12 semaines... un jury interne, présidé par le Directeur de la communication du groupe EDF et composé de managers du groupe EDF.

à défaut, dans l' annexe aux conditions générales" Modalités de communications entre le producteur et l' acheteur" (ci... l' acheteur a prévu un mode de communication par défaut... Dans l' attente de la mise à disposition de ce service, la communication s' effectue selon" un mode par défaut "décrit dans la présente annexe.