Résultats

131 résultats trouvés pour «défaut d'assurance»

4. Facteurs de risque

..............................................29 4 2 1 Cadre général de la gestion et du contrôle des risques du Groupe 4 2 1 1 4 2 1 2 4 2 1 3 4 2 1 4 4 2 2 1 4 2 2 2 4 2 2 3 4 2 2 4 Principes de gestion et de contrôle des risques Gestion et contrôle des risques liés aux marchés énergies Gestion et contrôle des risques liés aux marchés financiers Gestion et contrôle du risque de contrepartie Gestion du risque sûreté nucléaire Gestion du risque de sûreté hydraulique Gestion des risques liés aux installations de transport et de distribution du Groupe Gestion des risques liés aux accidents industriels ou aux impacts environnementaux et sanitaires du Groupe Assurances responsabilité civile (hors responsabilité civile nucléaire) Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux Assurance dommages (hors biens nucléaires) Assurance spécifique aux activités d' exploitant d' installations nucléaires 29 29 30 30 31 4 2 2 Gestion des risques industriels et environnementaux 32 32 33 33 34 4 2 3 Assurances 4 2 3 1 4 2 3 2 4 2 3 3 4 2 3 4 34 34 35 35 35 4 2 4 Gestion des crises 4 2 5 Éthique et vigilance 36 36 4 3 Facteurs de dépendance.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

sociétés ou organismes autres que ceux mentionnés à l' article 1er; 23 août 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 22 sur 101 5o Des actions détenues par les sociétés d' assurance en garantie d' engagements pris envers les tiers... d' établissements financiers, de sociétés d' assurance ou de sociétés concourant à la gestion des sociétés d' assurance; 6o Des actions de préférence sans droit de vote.

Rapport des indicateurs de développement durable 2013

Émissions de SF6- Émissions de NOx Niveau d' assurance Raisonnable Modérée INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX EDF... départements d' outre mer et collectivités d' outre mer .Donnée 2013 ayant fait l' objet d' une vérification en assurance raisonnable (émissions de GES liées aux émissions de CO2. CH4 et N2O des centrales EDF SA et aux consommations de fioul domestique et de kérosène des groupes électrogènes des CNPE de 16 Ê712 kt.) Donnée 2013 ayant fait l' objet d' une vérification en assurance modéréeÊ.

Cahier des indicateurs de développement durable 2013

Émissions de SF6- Émissions de NOx Niveau d' assurance Raisonnable Modérée INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX EDF... départements d' outre mer et collectivités d' outre mer .Donnée 2013 ayant fait l' objet d' une vérification en assurance raisonnable (émissions de GES liées aux émissions de CO2. CH4 et N2O des centrales EDF SA et aux consommations de fioul domestique et de kérosène des groupes électrogènes des CNPE de 16 Ê712 kt.) Donnée 2013 ayant fait l' objet d' une vérification en assurance modéréeÊ.

Le rapport d'activité 2014 - Résultats du Groupe

GIC et EDF Invest concluent un accord avec Crédit Agricole Assurances pour son entrée au capital de TIGF Le 28 janvier 2015. Snam, GIC et EDF Invest ont annoncé la conclusion d' un accord avec Crédit Agricole Assurances en vue de son entrée au capital de TIGF à hauteur de 10 %. À issue de l' opération.

Res 2016 - Rapport activité FR

Au 31 décembre 2016, aucune société du Groupe n' a fait l' objet d' un défaut de paiement à titre de ses emprunts... EDF, de part, et la Caisse des Dépôts et CNP Assurances. de autre part, ont conclu un accord engageant fi xant les termes et conditions de l' acquisition par la Caisse des Dépôts et CNP Assurances d' une participation indirecte de 49 9 % de capital de RTE.

Rapport de gestion 2013

Les données comparatives 2012 ont été retraitées pour intégrer le changement de méthode comptable lié à l' application à compter de 1er janvier 2013 de la norme IAS 19 révisée relative à l' évaluation et la comptabilisation des provisions pour avantages du personnel ainsi... radioactifs pour un montant de 208 millions d' euros afin de prendre en compte les nouveaux besoins de financement de l' Andra relatifs aux études sur le projet de stockage géologique; la fin des allocations gratuites de CO2.

Rapport de gestion 2013

Les données comparatives 2012 ont été retraitées pour intégrer le changement de méthode comptable lié à l' application à compter de 1er janvier 2013 de la norme IAS 19 révisée relative à l' évaluation et la comptabilisation des provisions pour avantages du personnel ainsi... radioactifs pour un montant de 208 millions d' euros afin de prendre en compte les nouveaux besoins de financement de l' Andra relatifs aux études sur le projet de stockage géologique; la fin des allocations gratuites de CO2.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

à défaut, utiliser une valorisation fondée sur des modèles internes reconnus par les intervenants sur le marché et privilégiant des données directement dérivées de données observables telles... Les probabilités de défaut utilisées dans l' évaluation de ce risque de crédit reposent sur des données historiques.

Comptes consolidés 2013

à défaut, utiliser une valorisation fondée sur des modèles internes reconnus par les intervenants sur le marché et privilégiant des données directement dérivées de données observables telles... Les probabilités de défaut utilisées dans l' évaluation de ce risque de crédit reposent sur des données historiques.

Saisissez votre texte :
Haut de page