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231 résultats trouvés pour « décret du 25 novembre 2009 »

EDF

Monsieur Jean Bernard Lévy a été nommé Président Directeur Général d' EDF par décret du 27 novembre 2014 .EPR de Flamanville. 1 25 / action en numéraire, correspondant à 52 % de taux de distribution5 et 58 % hors rattrapage tarifaire Objectifs financiers pour 2015... dans un contexte pourtant marqué par une baisse de 25 4 TWh de la consommation des clients finals liée à la douceur du climat.

rapport information blayais 2019

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

donnees de securite gaz 1 3

entre 21 (selon le protocole de Kyoto) et 25 (selon WG AR4 IPCC) (pour le méthane sur une durée de 100 ans) Effets physico... conformément à exigences réglementaires (arrêté distribution du 13 juillet 2000 portant" règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations" et décret n° 2004- 251 relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz du 19 / 03 / 04) 4.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Monsieur Henri Proglio a été nommé Président Directeur Général d' EDF par décret du 25 novembre 2009, sur proposition du Conseil d' administration lors de sa séance le 23 novembre 2009. Le Président Directeur Général a tous pouvoirs pour engager la Société sous réserve de ceux attribués au Conseil d' administration (cf.

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