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94 résultats trouvés pour « déclaration incomplète »

demande de deplacement ou mise en conformite ouvrage version 2021

Tout dossier incomplet ou illisible ne pourra être pris en compte par les services EDF Archipel Guadeloupe... Aucun dossier incomplet ou illisible ne pourra être pris en compte... Si votre demande de déplacement / mise en conformité d' ouvrage est issue d' un projet nécessitant une autorisation d' urbanisme, joindre une copie de l' autorisation d' urbanisme, cas échéant le certificat de permis tacite (cas d' un permis) ou de non- opposition (cas d' une déclaration préalable.

demande de raccordement programme immobilier version 2021

Tout dossier incomplet ou illisible ne pourra être pris en compte par les services EDF Archipel Guadeloupe... Aucun dossier incomplet ou illisible ne pourra être pris en compte... opposition (cas d' une déclaration préalable) Pour les professionnels... Aucun dossier incomplet ne sera accepté.

donnees de securite gaz 1 3

Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Moyens d' extinction Appropriés: Inappropriés: Conseils pour les pompiers: Intoxication au monoxyde de carbone en cas de combustion incomplète Poudre, CO2, brouillard d' eau pulvérisée... Sa combustion incomplète produit du monoxyde de carbone et des imbrûlés (carbone, hydrogène, ...).Produits de décomposition 11.

L'actu du site

Evénements Cette semaine, la centrale de Cattenom a déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire 2 événements significatifs environnement: -La première déclaration fait suite au dépassement du seuil du cumul des émissions de fluides frigorigènes fixé à 100 kg. Cet événement a été déclaré le 2 mars 2021 .-La seconde déclaration fait suite à des dépassements de seuils de matières en suspension et de paramètres chimiques à niveau de la station de traitement des eaux usées.

Eclairage Hebdo du 13 septembre 2019

Cette déclaration faisait suite à l' indisponibilité de la fermeture automatique d' une vanne d' alimentation en eau d' un générateur de vapeur sur son circuit d' alimentation de secours de l' unité de production n° 2... la déclaration de l' évènement est modifiée le 10 septembre 2019 à l' Autorité de sûreté nucléaire au niveau 1 de l' échelle INES.

Lettre d'information mars 2021

Suite à la déclaration de cet écart... Des contrôles réalisés en janvier 2021, dans cadre de la sécurisation des dernières phases d' avancement du projet, ont démontré une application incomplète du référentiel d' étude pour l' implantation de ces trois piquages... Au regard de cette prise en compte incomplète du référentiel d' étude pour l' implantation des trois piquages du circuit primaire principal.

Eolien - Conditions générales

Lorsqu' une des parties a fait une déclaration erronée ou incomplète ou n' a pas respecté l' engagement de suivi de sa déclaration prévu ci dessus, cette partie doit, sur demande. Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 8 sur 17 indemniser l' autre partie de toute dette de TVA.

case 1 pdf 1

Lorsqu' une des parties a fait une déclaration erronée ou incomplète ou n' a pas respecté l' engagement de suivi de sa déclaration prévu ci dessus, cette partie doit, sur demande. Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 8 sur 17 indemniser l' autre partie de toute dette de TVA.

Cogénération - Conditions générales

Lorsqu' une des parties a fait une déclaration erronée ou incomplète ou n' a pas respecté l' engagement de suivi de sa déclaration prévu ci. dessus, cette partie doit, sur demande.

Evénements significatifs - octobre 2021 | EDF France

La vérification de l' aptitude à pistonner* librement de ces dispositifs n' a pas été réalisée systématiquement lors de derniers arrêts pour maintenance, en raison de une procédure de contrôle incomplète. Ce non- respect d' une exigence du programme de maintenance préventive a été détecté le 5 octobre 2021 à occasion de contrôles réalisés dans cadre de l' arrêt pour maintenance de l' unité de production n° 1, ce qui a fait l' objet de la déclaration d' un événement de niveau 0 à l' ASN. *Pitonnage: le piston du dispositif doit pouvoir se déplacer lentement.

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Evénements significatifs - octobre 2021 | EDF France

La vérification de l' aptitude à pistonner* librement de ces dispositifs n' a pas été réalisée systématiquement lors de derniers arrêts pour maintenance, en raison de une procédure de contrôle incomplète. Ce non- respect d' une exigence du programme de maintenance préventive a été détecté le 5 octobre 2021 à occasion de contrôles réalisés dans cadre de l' arrêt pour maintenance de l' unité de production n° 1, ce qui a fait l' objet de la déclaration d' un événement de niveau 0 à l' ASN. *Pitonnage: le piston du dispositif doit pouvoir se déplacer lentement.

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Les 3 événements significatifs déclarés en février 2021 | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (échelle INES) relatif à l' incomplétude d' une gamme d' essai périodique pour les réacteurs des paliers P4 et P' 4... Cette gamme d' essai incomplète n' a été utilisée qu' seule fois, sur le réacteur n° 1 de Cattenom.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l'échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d'une règle d'essais | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l' échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d' une règle d' essais... A suite de cet événement, une analyse des gammes d' essais a révélé que le mode opératoire lié aux contrôles des automatismes du système RRI était incomplet.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l'échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d'une règle d'essais | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l' échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d' une règle d' essais... A suite de cet événement, une analyse des gammes d' essais a révélé que le mode opératoire lié aux contrôles des automatismes du système RRI était incomplet.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l'échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d'une règle d'essais | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (sous l' échelle INES) relatif à un défaut documentaire dans la déclinaison du mode opératoire d' une règle d' essais... A suite de cet événement, une analyse des gammes d' essais a révélé que le mode opératoire lié aux contrôles des automatismes du système RRI était incomplet.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en juin 2021 | EDF France

Le réacteur de l' unité de production n° 1 s' est automatiquement arrêté le 30 mai 2021, conformément à dispositifs de sûreté et de protection, suite à la fermeture d' une vanne du système de régulation du débit d' eau des générateurs de vapeur (cf. déclaration précédente... Après analyse, il s' avère que cette requalification est incomplète.

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