Résultats

Déclaration d' un Evénement Significatif Environnement (ESE) suite au dépassement du seuil de cumul annuel des émissions de fluide frigorigène... La règlementation en vigueur prévoit la déclaration d' un événement significatif pour l' environnement, lorsque le seuil de 100kg / an d' émission de fluide frigorigène est atteint.

Déclaration d' un Evénement Significatif Environnement (ESE) suite au dépassement du seuil de cumul annuel des émissions de fluide frigorigène... La règlementation en vigueur prévoit la déclaration d' un événement significatif pour l' environnement, lorsque le seuil de 100kg / an d' émission de fluide frigorigène est atteint.

Déclaration d' un événement significatif de sûreté de niveau 1.

Déclaration d' un évènement significatif de niveau 1 relatif au non- respect d' une mesure compensatoire.

Déclaration d' un évènement significatif sûreté de niveau 1 relatif à un défaut prolongé de sectorisation.

Déclaration d' un événement significatif pour la sûreté à caractère générique de niveau 0.

Déclaration d' un événement significatif de radioprotection de niveau 1, relatif à la contamination corporelle externe d' un intervenant, inférieure à limite annuelle.

Déclaration d' un événement significatif de radioprotection de niveau 1, relatif à la contamination corporelle externe d' un intervenant, inférieure à limite annuelle.

Déclaration d' un événement significatif de radioprotection de niveau 1, relatif à la contamination corporelle externe d' un intervenant, inférieure à limite annuelle.

Déclaration d' un événement significatif sûreté à caractère générique de niveau 0, relatif à l' utilisation de deux produits industriels non- conformes au référentiel EDF.