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1223 résultats trouvés pour « décision n° »

Contrat de liquidité | EDF France

Ce nouveau contrat est établi suite aux évolutions de la réglementation relative aux contrats de liquidité et est conforme à la décision AMF n° 2018- 01 du 2 juillet 2018. La plateforme de négociation sur laquelle les transactions à titre de contrat de liquidité seront effectuées est Euronext Paris (le Marché.

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Mise à l'arrêt programmée de l'unité de production n°6. | EDF France

Mise à l' arrêt programmée de l' unité de production n° 6... Ce dimanche 14 février 2021 à 14h00, les équipes du CNPE de Gravelines ont procédé à l' arrêt planifié de l' unité de production n° 6. Cette décision fait suite à la détection d' une anomalie sur l'une des cinq sources d' alimentation électrique de l' unité.

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Dossiers de fabrication | EDF France

*Décision numéro CODEP CLG -2018- 012743 du Président de l' Autorité de sûreté nucléaire du 12 mars 2018. Concernant les dossiers non barrés.

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edf2013 news mars mesures enviro hd

4 Bq / l- 0 59 TBq 1 29 TBq 72 TBq 0 0019 GBq 0 0034 GBq 3 2 GBq En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

cal56 me 1812

En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

me aout 2020 24092020

outillages ou déchets.) En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

Rapport de gestion 2010

-la décision n° 406 / 2009 / CE relative à l' effort à fournir par les États membres pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. -la directive 2009 / 29 / CE modifiant le système d' échange de quotas.

Rapport de gestion

-la décision n° 406 / 2009 / CE relative à l' effort à fournir par les États membres pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. -la directive 2009 / 29 / CE modifiant le système d' échange de quotas.

Evolution des barèmes TURPE +2,75 % HT au 1 août 2020 | EDF

La CRE a publié le 20 mai 2020 la Délibération n° 2020- 095 portant décision sur l' évolution de la grille tarifaire des tarifs d' utilisation des réseaux public d' électricité (TURPE HTA BT) au 1er août 2020 .Cette Délibération a été publiée au Journal Officiel du 4 juin 2020. Compte tenu de la variation de l' indice des prix à la consommation (IPC) publié par l' INSEE et du facteur d' apurement du solde du compte de régularisation des charges et des produits (CRCP) Enedis, l' évolution moyenne des grilles tarifaires du TURPE HTA BT au 1er août 2020 est de + 2 75 % HT.

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Evolution des barèmes TURPE +2,75 % HT au 1 août 2020 | EDF

La CRE a publié le 20 mai 2020 la Délibération n° 2020- 095 portant décision sur l' évolution de la grille tarifaire des tarifs d' utilisation des réseaux public d' électricité (TURPE HTA BT) au 1er août 2020 .Cette Délibération a été publiée au Journal Officiel du 4 juin 2020. Compte tenu de la variation de l' indice des prix à la consommation (IPC) publié par l' INSEE et du facteur d' apurement du solde du compte de régularisation des charges et des produits (CRCP) Enedis, l' évolution moyenne des grilles tarifaires du TURPE HTA BT au 1er août 2020 est de + 2 75 % HT.

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Comment constituer son dossier CEE ? - EDF Collectivités

Une décision de réception des travaux faisant référence à la preuve de date d' engagement (n° de commande, etc. De plus, les documents de preuve doivent préciser.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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