Résultats

sauf opposition du nu propriétaire, auquel cas le droit de vote sera suspendu jusqu' à qu' une décision judiciaire soit prise ou. que l' usufruitier et le nu propriétaire parviennent à s' entendre. 10.

dont dotation aux provisions Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (2) Management de l' environnement... version G4. (2) Hors frais de justice et pour les décisions judiciaires définitives.

sauf opposition du nu propriétaire, auquel cas le droit de vote sera suspendu jusqu' à qu' une décision judiciaire soit prise ou. que l' usufruitier et le nu- propriétaire parviennent à s' entendre. 10.

dont dotation aux provisions Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (2) M M k 2017 2016 2015 Réf... dont dotation aux provisions Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (2) Management de l' environnement.

Les justificatifs de la mesure de restriction à la capacité du majeur (copie de la décision judiciaire rendue par le juge des tutelles compétent... cas échéant, la mention d' inscription au répertoire civil et photocopie recto et verso de la carte d' identité du représentant nommé) ou du mineur (extrait d' acte de naissance et copie de la décision judiciaire du juge des tutelles ou délibération du conseil de famille organisant la tutelle.

Les justificatifs de la mesure de restriction à la c' apacité du majeur (copie de la décision judiciaire rendue par le juge des tutelles compétent... cas échéant, la mention d' inscription au répertoire civil et photocopie recto et vers o de la carte d' identité du représentant nommé) ou du mineur (extrait d' acte de naissance et copie de la décision judiciaire du juge des tutelles ou délibération du conseil de famille organisant la tutelle.

sauf opposition du nu propriétaire, auquel cas le droit de vote sera suspendu jusqu' à qu' une décision judiciaire soit prise ou. que l' usufruitier et le nu- propriétaire parviennent à s' entendre. 10.

sauf opposition du nu propriétaire, auquel cas le droit de vote sera suspendu jusqu' à qu' une décision judiciaire soit prise ou. que l' usufruitier et le nu- propriétaire parviennent à s' entendre. 10.

EDF Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (3) Dépenses de protection de l' environnement dont dotation aux provisions 2018 2017 2016 Réf... (3) Hors frais de justice et pour les décisions judiciaires définitives... réacteur 0 52 0 42 0 17 0 01 0 1 17 46 9 44 0 00 0 29 0 586 0 446 0 150 0 017 0 002 15 861 9 673 0 004 0 172 0 324 0 455 0 159 0 014 0 002 17 511 11 897 0 005 0 189 Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire k en matière de environnement (2) Dépenses de protection de l' environnement dont dotation aux provisions 1 941 3 047 1 891 0 2 647 1 756 21 2 688 1 848 307 -1 M M Management de l' environnement.

Page 107 sur 130 Périmètre Indicateurs de performance ECONOMIE Provisions pour déconstruction et derniers coeurs Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement ENVIRONNEMENT (1) COMBUSTIBLES & MATIERES PREMIERES Consommation totale de combustibles Combustible nucléaire chargé en réacteur Charbon (2) Fioul lourd (2) Fioul domestique (2) Gaz naturel (2() 3) Gaz industriel (2) Unité 2009 2008 2007 2009 2008 2007 Réf.