Résultats

que vers les Pays Tiers ou les Organisations Internationales dont la Commission européenne a constaté par voie de décision... Toutefois, le Titulaire peut transférer des Données à Caractère Personnel vers un Pays Tiers ne bénéficiant pas d' une décision de la Commission constatant.

values de cession Variation du besoin en fonds de roulement Flux de trésorerie nets générés par l' exploitation Frais financiers nets décaissés Impôts sur le résultat payés Annulation de la décision de la Commission européenne Flux de trésorerie nets générés par les activités opérationnelles Opérations d' investissement.

mental, moteur et visuel,) sur la décision de la Commission régionale d' attribution de la marque. Après la visite de l' espace et son évaluation par l' Association Tourisme & Handicap, l' obtention de cette marque permet de reconnaître la fiabilité et la qualité de l' accueil de ses visiteurs en situation de handicap.

-18 M se répartissant en + 220 M pour remboursement par l' Etat suite à l' annulation de la décision de la Commission Européenne du 16 décembre 2003... Après reclassement des effets du contrat entre AREVA et EDF (2) Correspond principalement aux dividendes reçus des sociétés mises en équivalence (3) Versement de l' Etat suite à l' annulation de la décision du 16 décembre 2003 de la Commission européenne (4) Dividendes versés en espèces.

que vers les Pays Tiers ou les Organisations Internationales dont la Commission européenne a constaté par voie de décision... Toutefois, le Titulaire peut transférer des Données à Caractère Personnel vers un Pays Tiers ne bénéficiant pas d' une décision de la Commission constatant.

23 CONFIRMATION DE LA DÉCISION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS CRÉÉES ENTRE 1987 ET 1996 POUR LE RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES DU RÉSEAU D' ALIMENTATION GÉNÉRALE ("RAG... Page 23 sur 56 3 3 CONFIRMATION DE LA DÉCISION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS CRÉÉES ENTRE 1987 ET 1996 POUR LE RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES DU RÉSEAU D' ALIMENTATION GÉNÉRALE ("RAG") Le 16 janvier 2018.

values de cession Variation du besoin en fonds de roulement Flux de trésorerie nets générés par l' exploitation Frais financiers nets décaissés Impôts sur le résultat payés Décision de la Commission européenne du 22 juillet 2015 Flux de trésorerie nets liés aux opérations d' exploitation Opérations d' investissement.

50 CONFIRMATION DE LA DÉCISION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS CRÉÉES ENTRE 1987 ET 1996 POUR LE RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES DU RÉSEAU D' ALIMENTATION GÉNÉRALE ("RAG... 3 9 CONFIRMATION DE LA DÉCISION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS CRÉÉES ENTRE 1987 ET 1996 POUR LE RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES DU RÉSEAU D' ALIMENTATION GÉNÉRALE "(RAG") Le 16 janvier 2018.

values de cession Variation du besoin en fonds de roulement Flux de trésorerie nets générés par l' exploitation Frais financiers nets décaissés Impôts sur le résultat payés Annulation de la décision de la Commission européenne Flux de trésorerie nets générés par les activités opérationnelles Opérations d' investissement.

......................................................................156 50 1 CONFIRMATION DE LA DECISION DE LA COMMISSION EUROPEENNE CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS CREEES ENTRE 1987 ET 1996 POUR LE RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES DU RESEAU D' ALIMENTATION GENERALE ("RAG... Le 3 février 2018, la société Teollisuuden Voima (TVO) a déposé devant le Tribunal de l' Union Européenne un recours en annulation à encontre de la décision de la Commission européenne du 29 mai 2017.