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113 résultats trouvés pour « décès d'un agent »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

elles sont versées aux agents, qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... totalité par un contrat d' assurance. les indemnités de secours immédiat Les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... totalité par un contrat d' assurance. LES INDEMNITÉS DE SECOURS IMMÉDIAT Les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26- §5 du statut national.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26- §5 du statut national.

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