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717 résultats trouvés pour «cours entre EDF»

AG - VF les réponses du Conseil d'Administration aux questions écrites

comme une charge de service public ouvrant droit à compensation par la CSPE Des discussions sont en cours entre EDF et l' Etat autour de un aménagement des modalités de remboursement de la créance reconnue par l' Etat. qui pourraient aboutir en 2015.

Etats financiers 2004

les négociations actuellement en cours entre EDF et la COGEMA portent sur les points suivants. -les conditions juridiques et financières d' un transfert à COGEMA des obligations contractuelles actuelles d' EDF relatives à sa contribution financière au démantèlement des installations de La Hague et aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets anciens (RCD.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2005

Dans le prolongement du contrat du 24 août 2004, les négociations actuellement en cours entre EDF et la COGEMA portent sur les points suivants. -les conditions juridiques et financières d' un transfert à COGEMA des obligations contractuelles actuelles d' EDF relatives à sa contribution financière au démantèlement des installations de La Hague et aux opérations de reprise et de conditionnement (RCD) des déchets anciens.

Groupe de documents / Résultats semestriels 2005

Dans le prolongement du contrat du 24 août 2004, les négociations actuellement en cours entre EDF et la COGEMA portent sur les points suivants. -les conditions juridiques et financières d' un transfert à COGEMA des obligations contractuelles actuelles d' EDF relatives à sa contribution financière au démantèlement des installations de La Hague et aux opérations de reprise et de conditionnement (RCD) des déchets anciens.

Rapport Annuel 2004 Etats financiers

les négociations actuellement en cours entre EDF et la COGEMA portent sur les points suivants. -les conditions juridiques et financières d' un transfert à COGEMA des obligations contractuelles actuelles d' EDF relatives à sa contribution financière au démantèlement des installations de La Hague et aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets anciens (RCD.

États financiers 2004

les négociations actuellement en cours entre EDF et la COGEMA portent sur les points suivants. -les conditions juridiques et financières d' un transfert à COGEMA des obligations contractuelles actuelles d' EDF relatives à sa contribution financière au démantèlement des installations de La Hague et aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets anciens (RCD.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

Des discussions sont en cours entre UBS, EDF et plusieurs acteurs suisses... Un nouveau contrat de service public entre l' Etat et EDF, définissant les engagements pris par le Groupe en matière de service public, est en cours de négociation, et viendra remplacer le contrat du 19 avril 2002.

Updated 2004 base document

Des discussions sont en cours entre UBS, EDF et plusieurs acteurs suisses... Un nouveau contrat de service public entre l' Etat et EDF, définissant les engagements pris par le Groupe en matière de service public, est en cours de négociation, et viendra remplacer le contrat du 19 avril 2002.

Document de base 2004 du groupe EDF

Issue des contentieux en cours entre Dolphin... Les relations entre EDF et le groupe Areva relatives au cycle du combustible sont régies par des contrats plus souvent pluriannuels actuellement en cours de renégociation dans cadre de leur renouvellement.

Rapport de gestion 2013

Le 25 novembre 2013, Dalkia France et EDEV se sont mis d' accord pour étendre la période de négociations exclusives au 31 mars 2014 en raison de discussions en cours entre les groupes EDF et Veolia Environnement présentées ci dessus. Ces opérations conjointes permettraient au groupe EDF de développer significativement sa présence dans domaine de services énergétiques, aux collectivités territoriales en particulier.

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