Résultats

76 résultats trouvés pour « copie de sauvegarde »

cgv electricite card cart 6mai2021

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat, dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... XVI- CLAUSE DE SAUVEGARDE Par dérogation à l' article 1195 du Code civil.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... XVIII. CLAUSE DE SAUVEGARDE Par dérogation à l' article 1195 du Code civil.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... XVII- CLAUSE DE SAUVEGARDE Si... Enedis informe le Client par lettre, avec copie au Fournisseur, de la date, de l' heure, de la durée des travaux et de la durée de la coupure qui s' ensuit.

CGA - Petites Commandes

le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde. l' Entreprise a le droit de faire une copie de sauvegarde du progiciel qui peut être utilisée en cas de défaillance du progiciel remis à l' Entreprise, le droit d' analyse.

CGA - Petites Commandes

le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde. l' Entreprise a le droit de faire une copie de sauvegarde du progiciel qui peut être utilisée en cas de défaillance du progiciel remis à l' Entreprise, le droit d' analyse.

CGA - Petites Commandes

le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde. l' Entreprise a le droit de faire une copie de sauvegarde du progiciel qui peut être utilisée en cas de défaillance du progiciel remis à l' Entreprise, le droit d' analyse.

6. Aperçu des activités

Enfin, un rapport est transmis tous les trois ans à l' autorité administrative et à l' ASN avec copie aux Commissaires aux comptes, qui décrit notamment l' évaluation des charges, les méthodes appliquées pour le calcul des provisions et la composition des actifs.

6. Aperçu des activités

le montage de la charpente de la salle des machines et l' installation des ponts de manutention des composants; -pour les autres ouvrages (bâtiments d' entreposage du combustible, des auxiliaires de sauvegarde, des moteurs diesels de secours, etc... Ses performances en termes de systèmes de sûreté (redondance des systèmes de sauvegarde répartis en quatre trains.

6. Aperçu des activités

Ses performances en termes de systèmes de sûreté (redondance des systèmes de sauvegarde répartis en quatre trains... L' autorité administrative peut demander tout justificatif complémentaire, faire réaliser par un organisme extérieur une étude, requérir une expertise de la valeur des actifs à la charge de l' exploitant.

Saisissez votre texte :
Haut de page