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62 résultats trouvés pour « coordonnées de son Référent chargé de la protection »

demande de branchement de chantier version 2021

Vous serez recontacté par un chargé d' affaires pour planifier un RDV d' intervention sous 3 semaines... installations à votre charge suite à l' étude technique... CONTACTS & COORDONNÉES INTERVENANTS Les correspondances. devis et factures seront communiqués exclusivement au DEMANDEUR ou au TIERS HABILITÉ via les coordonnées transmises.

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel ;17/09/2018 4. -le nom et les coordonnées du délégué à la protection des données ou d' un autre point de contact chez le Titulaire auprès duquel des informations supplémentaires peuvent être obtenues.

CGA - Petites Commandes

A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. -le nom et les coordonnées du délégué à la protection des données ou d' un autre point de contact chez le Titulaire auprès duquel des informations supplémentaires peuvent être obtenues.

CGA - Petites Commandes

A défaut, il communique à l' Entreprise le no m et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. -le nom et les coordonnées du délégué à la protection des données ou d' un autre point de contact chez le Titulaire auprès duquel des informations supplémentaires peuvent être obtenues.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

RTE EDF Transport et ERDF, respectivement en charge de la gestion des réseaux de transport et de distribution d' énergie... chargés d' examiner et de préparer certains dossiers en amont de leur présentation en séance plénière... Le comité entend régulièrement les Commissaires aux comptes, la Direction Générale, la Direction Financière, le Directeur de l' Audit, également en charge de l' animation du Contrôle Interne, et le Directeur du Contrôle des Risques Groupe.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RTE EDF Transport et ERDF, respectivement en charge de la gestion des réseaux de transport et de distribution d' énergie... chargés d' examiner et de préparer certains dossiers en amont de leur présentation en séance plénière... Le comité entend régulièrement les Commissaires aux comptes, la Direction Générale, la Direction Financière, le Directeur de l' Audit, également en charge de l' animation du Contrôle Interne, et le Directeur du Contrôle des Risques Groupe.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RTE et ERDF, respectivement en charge de la gestion des réseaux de transport et de distribution d' énergie... MEDEF, qui est le code de gouvernement d' entreprise auquel se réfère la Société en application de l' article L... Pour l' exercice de ses missions, le Conseil d' administration s' est doté de cinq Comités chargés d' examiner et de préparer certains dossiers en amont de leur présentation en séance plénière.

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