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87 résultats trouvés pour « coordonnées de son Référent »

FAQ | EDF France

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demande de deplacement ou mise en conformite ouvrage version 2021

CONTACTS & COORDONNÉES INTERVENANTS Les correspondances. devis et factures seront communiqués exclusivement au DEMANDEUR ou au TIERS HABILITÉ via les coordonnées transmises. DEMANDEUR DU DEPLACEMENT... CONTACTS & COORDONNÉES INTERVENANTS Les correspondances. devis et factures seront communiqués exclusivement au DEMANDEUR ou au TIERS HABILITÉ via les coordonnées transmises. (suite) OPTION.

demande de raccordement zac version 2021

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demande de raccordement petit immeuble version 2021

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Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel ;17/09/2018 4. tenir par écrit un registre de toutes les catégories d' activités de traitement effectuées pour compte de l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. -tenir par écrit un registre de toutes les catégories d' activités de traitement effectuées pour compte de l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

A défaut, il communique à l' Entreprise le nom et les coordonnées de son Référent chargé de la protection des Données à Caractère Personnel. -tenir par écrit un registre de toutes les catégories d' activités de traitement effectuées pour compte de l' Entreprise.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

MEDEF révisé en avril 2010, qui est le code de gouvernement d' entreprise auquel se réfère la Société en application de l' article L... présentée au Conseil d' administration du 26 mars 2003 et coordonnée par le Délégué à l' éthique et à la déontologie.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

MEDEF révisé en avril 2010, qui est le code de gouvernement d' entreprise auquel se réfère la Société en application de l' article L... La démarche éthique d' EDF, présentée au Conseil d' administration du 26 mars 2003 et coordonnée par le Délégué à l' éthique et à la déontologie.

FAQ EDF Collectivités - Enregistrer un nouveau RIB

Pour modifier vos coordonnées bancaires de votre contrat d' électricité ou de gaz Collectivités, référez -vous à la convention tripartite que vous avez signée lors de l' activation de ce mode de paiement. Elle implique trois acteurs: vous (l' ordonnateur), nous (le créancier EDF Collectivités) et la trésorerie (le comptable public détenteur du compte Banque de France.

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FAQ EDF Collectivités - Nouveau RIB et contrat d'énergie

Pour modifier vos coordonnées bancaires, référez -vous à la convention tripartite que vous avez signée lors de l' activation de ce mode de paiement. Elle implique trois acteurs: vous (l' ordonnateur), nous (le créancier EDF Collectivités) et la trésorerie (le comptable public détenteur du compte Banque de France.

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Smart city bas carbone, connectée, intelligente, responsable

Depuis l' installation de bornes de recharge jusqu' à smart charging opérationnel pour optimiser la charge de véhicule électrique, le groupe EDF ambitionne de devenir le référent de la mobilité durable et le premier exploitant de réseau de bornes de recharge... En permettant de gérer et de coordonner une multiplicité d' informations, la ville connectée propose des systèmes qui facilitent la prise de décision des administrateurs.

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