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12 résultats trouvés pour «coordinatrice de la convention alpine»

Notre démarche biodiversité

On retiendra notamment quatre textes composant le cadre réglementaire de sa politique de protection: -L' a Convention internationale sur la Diversité Biologique, signée en 1992 à occasion de Sommet de la Terre à Rio de Janeiro. Cette convention, visant à la protection de la diversité biologique et à l' utilisation durable des espèces et des milieux naturels.

Rapport de gestion 2013

qui est resté tardivement sur l' ensemble des massifs alpins et surtout pyrénéens... La loi du 18 décembre 2013 modifiant la loi de 2003 relative au calendrier de sortie du nucléaire a posé les principes d' une convention tripartite entre Electrabel... qui a traduit les obligations résultant de la convention de Paris en termes de responsabilité civile des exploitants nucléaires.

Rapport de gestion 2013

qui est resté tardivement sur l' ensemble des massifs alpins et surtout pyrénéens... La loi du 18 décembre 2013 modifiant la loi de 2003 relative au calendrier de sortie du nucléaire a posé les principes d' une convention tripartite entre Electrabel... qui a traduit les obligations résultant de la convention de Paris en termes de responsabilité civile des exploitants nucléaires.

Rapport de gestion 2011

39 (360) (475) (1 187) (942) (636) (473) (251) (381) (1 398) (2 467) (1 522) (992) (611) (856) 63 922 14 156 4 718 822 409 3 105 (1) Y compris la rémunération des produits nets de cessions fixée par convention à 1 % avant impôt... Ce phénomène de très faible hydraulicité au printemps puis à l' automne a également affecté les pays voisins (notamment les bassins alpins de Suisse, Autriche et Italie du Nord), touchés par ces niveaux exceptionnellement bas de pluie et de température.

Rapport de gestion 2011

Impact mise en équivalence RTE (211) (1 525) (886) (558) Impact cessions RoyaumeUni (1) (1 187) (942) (636) (473) (251) (381) 2010 retraité En millions d' euros Chiffre d' affaires EBE Résultat d' exploitation Résultat avant impôt des sociétés intégrées (2) Résultat net part du Groupe Résultat net courant (3) Impact cession EnBW (1) 39 (360) (475) Total des impacts (1 398) (2 467) (1 522) (992) (611) (856) 2010 ajusté 63 922 14 156 4 718 822 409 3 105 65 320 16 623 6 240 1 814 1 020 3 961 (1) Y compris la rémunération des produits nets de cessions fixée par convention à 1 % avant impôt.

Rapport de gestion 2012

qui a traduit les obligations résultant de la convention de Paris en termes de responsabilité civile des exploitants nucléaires... sur le fondement de la convention fiscale de non double imposition franco... parrainé par la CGT Maxime Villota Né le 25 novembre 1959 Coordinateur politique achats à la mission Finances et relations industrielles au centre nucléaire de production d' électricité de Tricastin Administrateur d' EDF depuis décembre 2006.

Rapport de gestion 2012

qui a traduit les obligations résultant de la convention de Paris en termes de responsabilité civile des exploitants nucléaires... sur le fondement de la convention fiscale de non double imposition franco américaine... parrainé par la CGT Page 73 sur 143 Maxime Villota Né le 25 novembre 1959 Coordinateur politique achats à la mission Finances et relations industrielles au centre nucléaire de production d' électricité de Tricastin Administrateur d' EDF depuis décembre 2006.

Rapport financier 2008

qui sont comptabilisés suivant la convention de la juste valeur... L' avenant à la convention du 27 novembre 1958 et portant concession à RTE EDF Transport du réseau public de transport d' électricité a été signé le 30 octobre 2008 ;il prendra fin le 31 décembre 2051... EDF n' intervenant pas dans la gestion opérationnelle des fonds à intérieur de objectifs fixés par les conventions d' investissement, la consolidation ligne à ligne des fonds réservés ne traduirait pas l' objectif de gestion recherché.

Rapport financier 2012

Par ailleurs, RTE est intégrée fiscalement avec EDF dans cadre de la convention fiscale conclue entre les deux sociétés. 23 1 1 Les principaux indicateurs financiers de RTE sur l' exercice 2012 sont les suivants... sur le fondement de la convention fiscale de non double imposition franco... la convention définissant les relations entre EDF et GDF.

Rapport financier 2012

Par ailleurs, RTE est intégrée fiscalement avec EDF dans cadre de la convention fiscale conclue entre les deux sociétés. 23 1 1 Les principaux indicateurs financiers de RTE sur l' exercice 2012 sont les suivants... sur le fondement de la convention fiscale de non double imposition franco... la convention définissant les relations entre EDF et GDF.

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