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172 résultats trouvés pour « conventions de restriction »

edf collectivites mag2

MARS 2014 -N° 2 LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE, Aujourd' hui en France, 3 8 millions de ménages se trouvent en situation de précarité énergétique. Aux côtés de collectivités, des services sociaux et des associations, EDF mobilise ses compétences, ses équipes et ses ressources pour accompagner et...

assistance depannage electricite gaz plomberie

Réf. Médiathèque ENT003 2016- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Janvier 2017 CONDITIONS D' ADHÉSION À la convention d' assistance collective n° PL4" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ / GAZ / PLOMBERIE" En vigueur à compter de 1er avril 2017 PRÉAMBULE Le présent document constitue les Conditions d' Adhésion à la Convention d' assistance collective" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ /

assistance depannage electricite plomberie

Réf. Médiathèque ENT003 2016- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Janvier 2017 CONDITIONS D' ADHÉSION À la convention d' assistance collective n° PL2" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ / PLOMBERIE" En vigueur à compter de 1er avril 2017 PRÉAMBULE Le présent document constitue les Conditions d' Adhésion à la Convention d' assistance collective" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ /

Note d'opération ORS 2005

Détenteurs de valeurs mobilières souhaitant les vendre... ...............................58 7 1 Conventions de restrictions de cession et d' émission..........................58 8... Par ailleurs, l' Etat et EDF concluront des conventions de restriction de cession et d' émission dans les conditions décrites au paragraphe 7 1 ci.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition du public

De tenteurs de valeurs mobilie fi res souhaitant les vendre ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 7 1 Cession d' actions par l' Etat dans cadre de l' OÅre Re serve e aux Salarie s ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 7 2 Nombre d' actions ce de es par l' Etat ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 7 3 Conventions de restrictions de cession et d' e mission ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 8.

Notre démarche biodiversité

On retiendra notamment quatre textes composant le cadre réglementaire de sa politique de protection: -L' a Convention internationale sur la Diversité Biologique, signée en 1992 à occasion de Sommet de la Terre à Rio de Janeiro. Cette convention, visant à la protection de la diversité biologique et à l' utilisation durable des espèces et des milieux naturels.

Rapport de gestion 2007

qui sont comptabilisés suivant la convention de la juste valeur... B. convention de loyer annuel conclue avec la sncf RTE... Le versement de ce loyer de 3 1 millions d' euros fait suite à la dénonciation, par RTE, en 2001, de la convention conclue avec la SNCF le 22 décembre 1999... il n' existe aucune restriction acceptée par un membre du Conseil d' administration concernant la cession dans un certain laps de temps de ses actions.

Rapport financier 2006

qui sont comptabilisés suivant la convention de la juste valeur... -Création de la Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) .-Adossement financier aux régimes de droit commun; en application de conventions financières mises en place entre la CNIEG et les différents régimes de droit commun (CNAV.

Les actualités d'EDF en Guadeloupe | EDF Guadeloupe

Partenariat entre l' association @MARYSEPROJECT et EDF Archipel Guadeloupe pour l' acculturation numérique et digitale des jeunes en Guadeloupe. Le samedi 6 novembre 2021, les partenaires signeront une convention afin de promouvoir les filières professionnelles techniques (numérique et scientifique) auprès de collégiennes et lycéennes.

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  3. L'actualité dans l'archipel Guadeloupe

Les actualités d'EDF en Guadeloupe | EDF Guadeloupe

Partenariat entre l' association @MARYSEPROJECT et EDF Archipel Guadeloupe pour l' acculturation numérique et digitale des jeunes en Guadeloupe. Le samedi 6 novembre 2021, les partenaires signeront une convention afin de promouvoir les filières professionnelles techniques (numérique et scientifique) auprès de collégiennes et lycéennes.

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La Lettre EDF et Moi Corse S1 2021 | EDF Corse

Depuis mars 2020, et à chaque étape de la crise sanitaire, nos équipes se sont réorganisées pour que les activités essentielles continuent de fonctionner malgré les restrictions et le risque épidémique... Après de nombreuses années de collaboration, Patrick Bressot, Directeur régional d' EDF Corse et Pierre Peladan, Directeur Régional de Pôle emploi Corse ont officialisé le 30 juin 2020 leur partenariat en faveur de l' insertion professionnelle à occasion de la signature d' une convention engageant les deux entreprises.

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La Lettre EDF et Moi Corse S1 2021 | EDF Corse

Depuis mars 2020, et à chaque étape de la crise sanitaire, nos équipes se sont réorganisées pour que les activités essentielles continuent de fonctionner malgré les restrictions et le risque épidémique... Après de nombreuses années de collaboration, Patrick Bressot, Directeur régional d' EDF Corse et Pierre Peladan, Directeur Régional de Pôle emploi Corse ont officialisé le 30 juin 2020 leur partenariat en faveur de l' insertion professionnelle à occasion de la signature d' une convention engageant les deux entreprises.

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Le soutien d'étiage sur le Lot | EDF France

La convention de soutien d' étiage mise en place entre l' Entente interdépartementale du bassin du Lot et EDF illustre parfaitement ce qu' est une gestion intégrée de la rivière... Aucun arrêté de restriction de prélèvement en eau sur le Lot réalimenté, pour la 27ème année consécutive.

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