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201 résultats trouvés pour «conventions couverture»

Rapport financier (2005)

(en millions d' euros) Valeur actualisée de l' obligation au 1er janvier 2004 Coût des services rendus Charges d' intérêts Prestations versées Pertes & gains actuariels nés sur l' exercice Effet de la réforme du financement au 31 décembre 2004 (1) Engagements retraites au 31 décembre 2004 post réforme Actifs de couverture au 31 décembre 2004 Écarts actuariels au 31 décembre 2004 après réforme Provision pour retraites au 31 décembre 2004 60 677 1 212 3 094 (2 434) 5 945 (54 529) 13 965 (3 800) (1 158) 9 007 les conventions financières conclues entre la CNIEG et le régime général (CNAV) et les régimes complémentaires (AGIRC.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

(en millions d' euros) Valeur actualisée de l' obligation au 1er janvier 2004 Coût des services rendus Charges d' intérêts Prestations versées Pertes & gains actuariels nés sur l' exercice Effet de la réforme du financement au 31 décembre 2004 (1) Engagements retraites au 31 décembre 2004 post réforme Actifs de couverture au 31 décembre 2004 Écarts actuariels au 31 décembre 2004 après réforme Provision pour retraites au 31 décembre 2004 60 677 1 212 3 094 (2 434) 5 945 (54 529) 13 965 (3 800) (1 158) 9 007 les conventions financières conclues entre la CNIEG et le régime général (CNAV) et les régimes complémentaires (AGIRC.

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

Cinquième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Augmentation de capital de la Société: mandat conféré par la Société à BNP PARIBAS en qualité de" Coordinateur Global Associé. Sixième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Augmentation de capital de la Société: mandat conféré par la Société à Société Générale en qualité de" Coordinateur Global Associé.

Avis de convocation publié au BALO du 24 avril 2017

Cinquième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Augmentation de capital de la Société: mandat conféré par la Société à BNP PARIBAS en qualité de" Coordinateur Global Associé. Sixième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Augmentation de capital de la Société: mandat conféré par la Société à Société Générale en qualité de" Coordinateur Global Associé.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

6 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés états du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres états du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres (en millions d' euros) Notes 2011 2010 Résultat net consolidé Variation de juste valeur des actifs disponibles à la vente (1) Variation de juste valeur des actifs disponibles à la vente transférée en résultat (2) Variation de juste valeur des instruments financiers de couverture (3) Variation de juste valeur des instruments financiers de couverture transférée en résultat écarts de conversion (4) Impôts (5) Total des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres dont part du Groupe Part du Groupe des activités poursuivies Part du Groupe des activités en cours de cession dont part attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle Part attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle des activités poursuivies Part attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle des activités en cours de cession (1) Dont (740) millions d' euros en part du Groupe sur l' exercice 2011 (818 millions d' euros en 2010.

Avis de réunion valant avis de convocation.

dotation de la réserve légale et mise en distribution du dividende Approbation des conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d' administration Autorisation au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Pouvoirs pour formalités 1 PROJET de RESOLUTIONS PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2005) L' assemblée générale.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

-conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce... Quatrième résolution (Conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce... après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l' article L. 225- 38 du Code de commerce, prend acte des conclusions de ce rapport et approuve les conventions qui en sont l' objet.

Comptes consolidés au 31.12.2006

Instruments dérivés 32 1 INSTRUMENTS DÉRIVÉS ET COMPTABILITÉ DE COUVERTURE 32 2 INSTRUMENTS DÉRIVÉS NON COMPTABILISÉS EN COUVERTURE 81 82 84 20 2 VARIATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES DU DOMAINE CONCÉDÉ (HORS IMMOBILISATIONS EN COURS) 20 3 OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT Note 33.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

2 2 3 2 2 Valorisation des conventions de prestations La valorisation repose sur la couverture des coûts de revient des prestations. sauf dans les cas où il existe une référence à des prix de marché.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

.......................................................................................................................................................................43 6 2 COUVERTURE MALADIE AU SEIN DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES (IEG... ..........................................................................................................................85 INSTRUMENTS DERIVES ET COMPTABILITE DE COUVERTURE.

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