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89 résultats trouvés pour « convention tripartite »

L'Etat et EDF renouvellent la convention d'occupation du site EDF Lab Chatou : une histoire qui se perpétue | EDF France

L' Etat et EDF renouvellent la convention d' occupation du site EDF Lab Chatou :une histoire qui se perpétue... D' une durée de 30 ans, la nouvelle convention d' occupation du site de Chatou a été signée au siège d' EDF par Bernard SALHA, Directeur de la R & D du groupe EDF, en présence de représentants de l' État en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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Partenariats | EDF France

Le laboratoire commun Bâtiment à Haute Efficacité Energétique fait l' objet d' une convention avec le CETHIL (Centre de Thermique de Lyon, unité mixte de recherche du CNRS avec l' INSA de Lyon et l' Université Lyon 1... Le fait l' objet d' une convention avec l' Ecole des Ponts ParisTech et l' INRIA.

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Il a abouti à la signature d' une convention tripartite avec le GIP 52. EDF apporte une aide financière annuelle de 150 k. -2010 Le SDED obtient le premier prix national des Écomaires.

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la DTG et l' agence Savoie ont signé une convention tripartite définissant le cadre d' un partenariat technique qui. dès 2016, devrait permettre de disposer de drones aquatiques opérationnels, reprend Antoine Malafosse.

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ACCOMPAGNEMENT ÉCONOMIQUE DE MEUSE ET DE HAUTE. MARNE LABORATOIRE ANDRA DE BURE SAUDRON 2019 RAPPORT D' ACTIVITÉS ÉDITORIAL MEUSE ET HAUTE.

Guide Biodiversité Thermique à Flamme

classement de 10 ha de terrain en Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope, mise en place d' une convention tripartite EDF RTE CEN PACA pour l' élaboration, la mise en oeuvre et le suivi d' un plan de gestion sur 10 ans. Une gestion différenciée en périphérie et à intérieur de site est prévue afin de favoriser l' apparition d' espèces végétales locales. Y A PAS DE LÉZARD.

Rapport financier semestriel 30 juin 2014

2 2 4 3 .Belgique La loi du 18 décembre 2013 modifiant la loi de 2003 relative au calendrier de sortie du nucléaire a posé les principes d' une convention tripartite entre Electrabel. EDF et l' Etat belge, définissant les modalités de la prolongation de Tihange 1 (dont EDF Belgium détient en direct 50 %) jusqu' en 2025, en particulier une redevance due par les propriétaires à l' Etat.

Le rapport financier au 30 juin 2014

2 2 4 3 .Belgique La loi du 18 décembre 2013 modifiant la loi de 2003 relative au calendrier de sortie du nucléaire a posé les principes d' une convention tripartite entre Electrabel. EDF et l' Etat belge, définissant les modalités de la prolongation de Tihange 1 (dont EDF Belgium détient en direct 50 %) jusqu' en 2025, en particulier une redevance due par les propriétaires à l' Etat.

FAQ EDF Collectivités - Prélèvement SEPA et automatique

*Vous avez signé une convention tripartite à moment de l' activation du Prélèvement automatique. Elle implique trois acteurs: vous (l' ordonnateur), nous (le créancier EDF Collectivités) et la trésorerie (le comptable public détenteur du compte Banque de France.

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FAQ EDF Collectivités - Nouveau RIB et contrat d'énergie

Pour modifier vos coordonnées bancaires, référez -vous à la convention tripartite que vous avez signée lors de l' activation de ce mode de paiement. Elle implique trois acteurs: vous (l' ordonnateur), nous (le créancier EDF Collectivités) et la trésorerie (le comptable public détenteur du compte Banque de France.

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FAQ EDF Collectivités - Choisir le prélèvement automatique

Au moment de opter pour ce mode de paiement, vous signez une convention tripartite qui implique trois acteurs: vous (l' ordonnateur), nous (le créancier EDF Collectivités) et la trésorerie (le comptable public détenteur du compte Banque de France. C' est par la trésorerie que passe l' activation du prélèvement automatique.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guadeloupe

Rapprochez -vous de votre conseiller EDF pour mettre en place une convention tripartite avec la collectivité, le trésorier et EDF. Les avantages du prélèvement automatique avec EDF.

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Gestion des contrats et factures | EDF Corse

Rapprochez -vous de votre conseiller EDF pour mettre en place une convention tripartite avec la collectivité, le trésorier et EDF. Les avantages du prélèvement automatique avec EDF.

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Gestion des contrats et factures | EDF Martinique

Rapprochez -vous de votre conseiller EDF pour mettre en place une convention tripartite avec la collectivité, le trésorier et EDF. Les avantages du prélèvement automatique avec EDF.

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Gestion des contrats et factures | EDF Réunion

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Gestion des contrats et factures | EDF Guyane

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