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70 résultats trouvés pour « convention d'occupation »

L'Etat et EDF renouvellent la convention d'occupation du site EDF Lab Chatou : une histoire qui se perpétue | EDF France

L' Etat et EDF renouvellent la convention d' occupation du site EDF Lab Chatou :une histoire qui se perpétue... D' une durée de 30 ans, la nouvelle convention d' occupation du site de Chatou a été signée au siège d' EDF par Bernard SALHA, Directeur de la R & D du groupe EDF, en présence de représentants de l' État en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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Toutes les actualités de la R&D | EDF France

L' Etat et EDF renouvellent la convention d' occupation du site EDF Lab Chatou :une histoire qui se perpétue. Avec le renouvellement du bail pour 30 ans, EDF Lab Chatou, un des trois centre de la R & D d' EDF en France, perpétue une histoire d' eau commencée il y a.

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EDF Lab Chatou : 75 ans de recherche ! | EDF France

Célébrer ces 75 ans de présence est une manière à fois de saluer le passé et de se tourner vers l' avenir comme le montre la nouvelle convention d' occupation signée en septembre 2020 pour une durée de 30 ans en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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magazine n9

LE MAGAZINE 9 DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES TERRITOIRES MAI 2016 Dossier Construire LA VILLE DE DEMAIN Quand l' urbanisme et l' énergie s' allient pour répondre aux enjeux locaux. P 11 À 17 EN DIRECT DES RÉGIONS- L' ÉCO QUARTIER DU FORT D' ISSY.

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Les certificats d' économies d' énergie susceptibles d' être délivrés pour toute opération de maîtrise de la demande d' énergie mise en oeuvre par le concessionnaire et initiée par l' autorité concédante pourront faire l' objet d' une convention de répartition entre les parties... la contribution est versée au maître d' ouvrage des travaux par le bénéficiaire de l' autorisation d' occupation ou d' utilisation du sol.

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Les certificats d' économies d' énergie susceptibles d' être délivrés pour toute opération de maîtrise de la demande d' énergie mise en oeuvre par le concessionnaire et initiée par l' autorité concédante pourront faire l' objet d' une convention de répartition entre les parties... la contribution est versée au maître d' ouvrage des travaux par le bénéficiaire de l' autorisation d' occupation ou d' utilisation du sol.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Civaux

Cette nouvelle règle consiste à retenir par convention une valeur de concentration égale à limite de quantification divisée par deux lorsque le résultat de la mesure est en dessous de la limite de quantification des moyens métrologiques employés pour effectuer l' analyse... Géologie et occupation des sols Le C N P E de Civaux s' inscrit dans la plaine alluviale de la Vienne.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

225- 235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d' administration Rapports spéciaux des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes 295 462 18 B Principaux actionnaires 310 310 18 1 Répartition du capital et des droits de vote 18 2 Accords dont la mise en oeuvre pourrait entraîner un changement de contrôle 482 C 311 483 487 19 20 Opérations avec des apparentés Informations financières concernant le patrimoine.

Information at end 2014 presented in the Reference Document

For example, the protocols amending the Paris Convention and the Brussels Convention, which are currently being ratified (see section 6 5 6 2 2 "(Specific regulations applicable to basic nuclear facilities,)") provide for these maximum amounts to be increased... to pool nuclear civil liability with EDF Energy during the implementation of the revised Paris Convention.

Dossier de presse - Partenariat EDF - Asters

Cette refonte du partenariat a permis de créer une nouvelle convention unique rassemblant les projets portés par différentes entités d' EDF et services d' Asters, en cohérence avec les axes de la politique de développement durable du groupe EDF... En 2014, un nouveau cadre de collaboration à été fixé grâce à une convention cadre qui a permis de rassembler les projets menés par plusieurs entités d' EDF et différents services d' Asters.

Document de référence 2005 du groupe EDF

ou d' achat d' actions******************************************************************* 193 Conventions reglement' ees. ************************************************************************************193 15 5 1 Informations relatives aux conventions reglement' ees. *****************************************************193 15 5 2 Rapport special' des Commissaires aux comptes sur les conventions reglement' ees' à titre de l' exercice clos le 31 decembre '2005.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Elle reçoit cependant quelques mois plus tard une facture exorbitante qu' elle ne comprend pas et dont le montant est absurde pour une occupation de cinq mois... Le Médiateur découvre que, du temps de l' occupation du mari, aucune relève n' a eu lieu depuis plusieurs années, le compteur étant inaccessible et le mari n' étant pas présent les jours de relève.

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