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457 résultats trouvés pour « convention conclue »

Odyss ELEC : le kiosque | EDF France

Le 6 mars 2018, EDF et le musée Electropolis de Mulhouse ont signé une convention de mécénat pour trois ans, permettant au musée de l' électricité de lancer de grands travaux de rénovation. En attendant l' aboutissement du chantier, le Musée Electropolis a conclu un partenariat avec le youtuber NotaBene afin de produire et diffuser des contenus vidéo sur le musée et sur l' histoire de l' électricité.

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L'Etat et EDF renouvellent la convention d'occupation du site EDF Lab Chatou : une histoire qui se perpétue | EDF France

L' Etat et EDF renouvellent la convention d' occupation du site EDF Lab Chatou :une histoire qui se perpétue... D' une durée de 30 ans, la nouvelle convention d' occupation du site de Chatou a été signée au siège d' EDF par Bernard SALHA, Directeur de la R & D du groupe EDF, en présence de représentants de l' État en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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Le protocole de Kyoto | EDF France

Depuis la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) adoptée en 1992 à Rio de Janeiro, un état des lieux de la situation est régulièrement réalisé par le Groupe d' experts intergouvernemental sur l' évolution du climat... Ainsi, pour atteindre les objectifs fixés, un nouvel accord international a été conclu lors de la Conférence de Paris sur le climat (COP21) en 2015 .Ce premier accord universel sur le climat a été approuvé par l' ensemble des 195 délégations le 12 décembre 2015 et est entré en vigueur le 4 novembre 2016 .En novembre 2017 et après ajout de la signature syrienne, 196 pays sur les 197 que compte l' ONU ont signé ou se sont engagés à signer cet accord.

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FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

RTE est intégrée fiscalement avec EDF dans cadre de la convention fiscale conclue entre les deux sociétés. Page 22 sur 45 13 2 CENG 13 2 1 Eléments financiers de CENG Les principaux indicateurs financiers de CENG (données à 100 %) sont les suivants.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

Projet CCS V17

et les Conventions conclues en son seing relatives aux principes et droits fondamentaux du travail. Dans ce cadre, l' Exploitant applique ces principes à ses Achats.

AG 2020 - La présentation diffusée à l'Assemblée générale

-12ème résolution Nouvelles conventions soumises à l' approbation de l' Assemblée générale Contrat de cession par l' Etat français à EDF d' actions EDF en vue de leur rétrocession aux bénéficiaires de l' offre réservée aux salariés Deux conventions conclues dans cadre de la mise en oeuvre des dispositions prévues au contrat d' acquisition portant sur 75 5 % de capital de Framatome signé fin 2017.

Avis d'information relatif à la conclusion d'une convention réglementée au titre de l'article L. 225-40-2 du Code de commerce

la convention est conclue dans le contexte de l' émission d' obligations vertes à option de conversion et/ou d' échange en actions nouvelles ou existantes ("OCEANEs") par la Société, dont le succès a été annoncé ce jour (l' Émission. Dans ce cadre, l' État français a placé un ordre dans le livre d' ordres et a souscrit à l' Émission pour un montant nominal de 960 millions d' euros, représentant environ 40 % de Émission.

Avis de convocation publié au BALO du 24 avril 2017

Neuvième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations... Neuvième résolution (Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations... approuve la convention conclue entre l' Etat, la Société, la CDC.

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

Neuvième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations... Neuvième résolution (Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations... approuve la convention conclue entre l' Etat, la Société, la CDC.

Production décentralisée : une aubaine économique pour Dijon - EDF Entreprises

"Le positionnement du projet énergétique de territoire est une étape à ne pas rater", conclut Jean Marie Chevalier... La deuxième raison est liée à une Convention d' accompagnement signée entre EDF et les 24 communes, rassemblant 252 000 habitants, qui font partie du Grand Dijon. "J' ai été impressionné par les termes utilisés par cette Convention affichant l' ambition de rendre la Communauté urbaine intelligente, attractive, durable et solidaire.

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