Résultats

105 résultats trouvés pour «convention avec le concessionnaire»

Signature de la convention de partenariat entre le Projet de Parc naturel régional Aubrac et EDF

j. garing@projet-pnr-aubrac.fr COMMUNIQUE DE PRESSE PAGE 3 / 5 29 janvier 2016 Le périmètre concerné par la convention EDF Hydraulique sur le bassin du Lot Avec la création de nombreux lacs... EDF gère les ouvrages hydroélectriques qu' elle exploite en tant que concessionnaire, en conciliant autant que possible son métier de producteur d' électricité avec les attentes environnementales et sociétales.

Préservez la biodiversité - Fiche Hydraulique

EDF a notamment signé avec les pouvoirs publics, les représentants des élus et le milieu associatif, en juin 2010, une convention d' engagement pour le développement d' une hydroélectricité durable, en cohérence avec la restauration des milieux aquatiques... Le soutien d' étiage notamment dans le Sud Ouest EDF conformément à ses engagements réalise des lâchers d' eau dans cadre de ses nombreuses conventions avec les autres utilisateurs de l' eau et les Comités de bassin.

Note d'information - L'environnement au plus près de l'exploitation hydroélectrique d'EDF

EDF a notamment signé avec les pouvoirs publics, les représentants des élus et le milieu associatif, en juin 2010, une convention d' engagement pour le développement d' une hydroélectricité durable, en cohérence avec la restauration des milieux aquatiques... Le soutien d' étiage notamment dans le Sud Ouest EDF conformément à ses engagements réalise des lâchers d' eau dans cadre de ses nombreuses conventions avec les autres utilisateurs de l' eau et les Comités de bassin.

case 2 pdf 1

et le schéma unifilaire avec l' emplacement des comptages accompagné de la formule de calcul de l' énergie facturée... Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné. Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente.

Hydraulique - Conditions générales

et le schéma unifilaire avec l' emplacement des comptages accompagné de la formule de calcul de l' énergie facturée... Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné. Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente.

Comptes sociaux EDF/Rapport financier 2005 Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2005

Une contribution de maintien de droits a été intégrée aux conventions signées avec les régimes de retraites complémentaires. Émissions d' emprunts et convention de placements Remboursement d' emprunt Dividendes versés Augmentation des comptes spécifiques des concessions Augmentation de capital Subventions d' investissement reçues Flux de trésorerie nets liés aux activités de financement Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l' ouverture Incidence des variations de change Incidence des reclassements Produits financiers sur disponibilités et équivalents 0 86 (C)A)+(B)+(C() 4 209 (1 217() 374) 192 6 132 15 8 956 2 682 1 068 22 (3 274) 517 883 4 (336) 22 (3 274) 517 883 4 (336) 3 008 (6 169() 321) 186 3 194 (6 169() 321() B() 7 069() 9 577) 903 (1 704() 2 570) 62 (2 790) 182 (1 559) 1 489 1 155 (1 704() 2 790() A) 1 806 8 187 (1 196) 127 (3 292() 523) 3 303 (100) 5 494 5 494 597 7 493 (257() 1 642() 257() 1 642) 497 3 913 1 126 67 1 306 (31) 1 608 5 694 55 (490) 29 902 706 1 608 5 694 55 (490) 29 6 897 290 (422) 629 Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture 3 838 1 068 1 068 La présentation du tableau de flux de trésorerie a été revue en 2005 afin de suivre l' évolution du format du tableau de flux de trésorerie retenu pour les comptes consolidés.

Comptes consolidés au 31.12.2006

-une provision de 352 millions d' euros relative à la contribution de maintien de droits, pour part non régulée liée aux conventions signées avec les régimes de retraites complémentaires. Parties liées 35 1 TRANSACTIONS AVEC LES SOCIÉTÉS DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION 86 86 87 87 87 88 Note 21... Actifs financiers 22 1 RÉPARTITION ENTRE LES ACTIFS FINANCIERS COURANTS ET NON COURANTS 58 59 59 60 60 61 62 22 2 VARIATION DES ACTIFS FINANCIERS 22 3 DÉTAIL DES ACTIFS FINANCIERS 22 4 JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS HORS DÉRIVÉS 22 5 ENGAGEMENTS LIÉS AUX INVESTISSEMENTS 35 2 RELATIONS AVEC L' ÉTAT ET LES SOCIÉTÉS PARTICIPATIONS DE L' ÉTAT 35 3 RÉMUNÉRATION DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Note 23.

Rapport financier (2005)

versées par le Groupe à la Caisse Nationale des Industries Électriques et Gazières (CNIEG) dans cadre de conventions financières conclues avec la CNAV et les régimes complémentaires... Les droits de base, objet des conventions financières conclues avec les régimes généraux et complémentaires, n' ont pas lieu d' être provisionnés.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

-une provision de 368 millions d' euros relative à la contribution de maintien de droits, pour part non régulée liée aux conventions signées avec les régimes de retraites complémentaires. Parties liées 39 1 TRANSACTIONS AVEC LES SOCIÉTÉS DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION 97 97 98 98 98 99 39 2 RELATIONS AVEC L' ÉTAT ET LES SOCIÉTÉS PARTICIPATIONS DE L' ÉTAT 39 3 RÉMUNÉRATION DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Note 40.

6. Aperçu des activités

Des conventions sont 1... Cardif pour la mise en place d' une convention d' assurance collective couvrant le règlement des factures d' électricité et de gaz en cas de décès ou d' incapacité d' un client d' EDF" (AFE;") le Crédit Foncier pour proposer" un Prêt habitat neuf" au client particulier ayant un projet de construction conforme aux prescriptions techniques" Bleu Ciel ® d' EDF.

Saisissez votre texte :
Haut de page