Résultats

390 résultats trouvés pour «contributions de toute nature»

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

IX. IMPOTS, TAXES ET CONTRIBUTIONS Les prix stipulés au Contrat s' entendent hors impôts, taxes, et contributions. Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes et contributions dus par EDF en sa qualité de fournisseur en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur.

Glossaire

Élément de numéro atomique 94 (nombre de neutrons) dont aucun isotope (éléments dont les atomes possèdent le même nombre d' électrons et de protons- donc les mêmes propriétés chimiques-, mais un nombre différent de neutrons) n' existe dans la nature... Ils sont constitués par RTE à partir de contributions élémentaires des producteurs, c' est à dire la mise à disposition de RTE de réserves primaire et secondaire.

Glossaire

Élément de numéro atomique 94 (nombre de neutrons) dont aucun isotope (éléments dont les atomes possèdent le même nombre d' électrons et de protons- donc les mêmes propriétés chimiques-, mais un nombre différent de neutrons) n' existe dans la nature... Ils sont constitués par RTE à partir de contributions élémentaires des producteurs, c' est à dire la mise à disposition de RTE de réserves primaire et secondaire.

Les engagements EDF Luminus [PDF RDDFR]

les émissions de CO2, les taxes et contributions... Le total des impôts et contributions versés par EDF Luminus en 2014 s' élève à 49 2 millions d' euros, soit près de cinq fois le résultat net. 2014 581 214 1 162 513 1 743 727 Source... EDF Luminus a dû mobiliser ses équipes commerciales pour faire face à l' afflux de questions de ses clients, entreprises ou particuliers, sur la nature des risques et les moyens d' y faire face.

Glossaire

aux indemnités complémentaires spécifiques de retraite; aux indemnités de fin de carrière et compléments exceptionnels de retraite; aux avantages en nature énergie (gaz et électricité) et indemnités compensatrices de frais d' études; à l' aide bénévole amiante et aux rentes accidents du travail et maladies professionnelles pour agents inactifs; aux indemnités de congés exceptionnels; aux indemnités de secours immédiat.

4. Facteurs de risque

4 1 1 3 6 RISQUE DE TAUX D' INTÉRÊT L' exposition du Groupe aux variations de taux d' intérêt recouvre deux natures de risques... Ces pertes peuvent être de natures diverses... EnBW, Edison) ont mis en place une méthodologie d' attribution de limites pour chaque contrepartie selon plusieurs critères (notations des agences de rating, endettement, capacité d' autofinancement, actifs, fonds propres) et en tenant compte de l' échéance et de la nature des transactions.

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

Le total des impôts et contributions versés par EDF Luminus en 2012 s' élève à 90 1 millions d' euros, soit l' équivalent de son bénéfice. 557 896 1 176 294 1 734 190 2012 EDF Luminus est le premier challenger... L' énergie éolienne et surtout l' énergie photovoltaïque, par nature incertaine et intermittente, ont longtemps constitué des sources complémentaires des moyens de base.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

Ces tarifs préférentiels font naturellement l' objet d' une déclaration d' avantages en nature, dont le montant est soumis à contributions et cotisations sociales ainsi qu' à l' impôt sur le revenu. Ce type d' avantage ne constitue nullement une spécificité propre à EDF. 6 / Monsieur Jean Michel LARDIN a adressé à la Société 4 courriers contenant chacun deux séries de griefs qu' il souhaite voir traiter en questions écrites.

Rapport financier (2005)

Impôts sur les résultats 18 1 Ventilation de la charge d' impôt 18 2 Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective 18 3 Ventilation des actifs et des passifs d' impôt différé par nature 18 4 Déficits reportables et crédits d' impôt 18 5 Impôt constaté en capitaux propres 68 68 68 69 70 70 Note 33.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L' ÉMETTEUR Annexes aux comptes consolidés 20 362 362 363 364 Note 29 Provisions Note 30 Provisions pour aval du cycle nucléaire et déconstruction 30 1 Provisions pour aval du cycle nucléaire 30 2 Provisions pour déconstruction et pour derniers coeurs 30 3 Provisions d' EDF en France et sécurisation d' une partie de leur financement 30 4 Provisions nucléaires de British Energy 30 5 Provisions de CENG 30 6 Autres filiales 332 332 332 333 334 338 339 340 Note 41 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 41 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 41 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 41 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 42 Engagements hors bilan 42 1 Engagements donnés 42 2 Engagements reçus 365 366 369 Note 31 Avantages du personnel 31 1 Variation des provisions 31 2 Répartition par nature des provisions pour avantages du personnel 31 3 Hypothèses actuarielles 31 4 Variation de la valeur actualisée de l' obligation 31 5 Actifs de couverture 31 6 Charges à titre de avantages postérieurs à l' emploi et avantages à long terme 340 340 342 342 343 344 344 Note 43 Passifs éventuels 43 1 Contrôles fiscaux 43 2 Litiges en matière sociale 43 3 Edipower 371 371 371 371 Note 44 Actifs et passifs détenus en vue de leur vente Note 45 Contribution des coentreprises Note 46 Actifs dédiés d' EDF 46 1 Réglementation 46 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 46 3 Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF 372 374 374 374 375 376 376 376 Note 32 Autres provisions Note 33 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France sur biens existants et sur biens à renouveler Note 34 Fournisseurs Note 35 Autres créditeurs ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants 36 2 Détail des actifs financiers 36 3 Juste valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti 36 4 Variation des actifs financiers courants et non courants hors dérivés 345 345 346 346 347 347 347 349 350 46 4 Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2010 46 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme à couvrir Note 47 Parties liées 47 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 47 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 47 3 Rémunération des organes d' administration et de direction 377 377 377 378 Note 48 Environnement 48 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 48 2 Certificats d' économies d' énergie 48 3 Certificats d' énergie renouvelable 379 379 379 379 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 Répartition courant /

Saisissez votre texte :
Haut de page