Résultats

235 résultats trouvés pour « contribution pour le remboursement de la dette »

resultats annuels 2020 rapport activite 20210218

La performance de Framatome permet une contribution à l' EBE du Groupe pour un montant de 271 millions d' euros, soit une hausse organique de près de 5 % par rapport à 2019... -une baisse du coût de l' endettement financier brut de 196 millions d' euros en raison de remboursements de dettes et d' émissions à taux plus favorables ainsi.

20181130 cgv tandem

la commune ou l' établissement public de coopération intercommunale compétent pour la perception des participations d' urbanisme est débiteur de la part relative à l' extension de la contribution dans des conditions de délai fixées à l' annexe 1. Ç Toutefois. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE TANDEM Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Novembre 2018 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

la commune ou l' établissement public de coopération intercommunale compétent pour la perception des participations d' urbanisme est débiteur de la part relative à l' extension de la contribution dans des conditions de délai fixées à l' annexe 1. Juin 2016 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF.

Prospectus de base EMTN 2013

social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts... (ii() iii() iv-) 196- Taxation (v) social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts.

The EMTN 2013 base prospectus

social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts... (ii() iii() iv-) 196- Taxation (v) social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts.

Base prospectus EMTN 2009

social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J and O L' of the Code Général des Impôts... social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J and O L' of the Code Général des Impôts.

The EMTN 2013 base prospectus

social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts... (ii() iii() iv-) 196- Taxation (v) social security debt reimbursement contribution (contribution pour le remboursement de la dette sociale) at 0 5 % (Article 1600- 0 J of the Code Général des Impôts.

Réponses du Conseil d'administration d'EDF aux questions écrites des actionnaires posées en vue de l'Assemblée Générale Mixte du 15 mai 2014

EDF apportera naturellement sa contribution à toute évolution des politiques européennes et soutient en particulier la stratégie de l' Europe de décarbonation de la production électrique à un coût raisonnable pour préserver sa compétitivité à long terme. Questions de l' Association EDF Actionnariat Salarié 1 °) La publication des résultats de GDF Suez laisse apparaitre de nombreuses provisions pour dépréciations d' actifs en Europe (de ordre de 15 milliards.

Actionnaires la lettre #17 / mars 2013

L' accord trouvé à sujet de la Contribution au Service Public de l' électricité (CSPE) permet à EDF de commencer l' année avec une flexibilité financière accrue et un allègement de 2 4 milliards e de la dette du Groupe... L' accord conclu en janvier 2013 prévoit le remboursement par l' État du déficit de CSPE (soit environ 4 3 milliards E à fin 2012) et du coût de portage qu' il a induit pour le Groupe (environ 0 6 milliard E.

Saisissez votre texte :
Haut de page