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59 résultats trouvés pour «contrats avec livraison physique d'énergie»

CGA - Petites Commandes

désigne toute personne physique ou morale, l' autorité publique, le service ou un autre organisme, qui seul ou conjointement avec d' autres, détermine les finalités et moyens du ou des Traitements... Le respect de la présente annexe constitue une obligation pour laquelle le Titulaire doit veiller à faire figurer des engagements a minima équivalents à ceux énoncés au dit article dans les contrats qu' il conclut avec ses sous- traitants.

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désigne toute personne physique ou morale, l' autorité publique, le service ou un autre organisme, qui seul ou conjointement avec d' autres, détermine les finalités et moyens du ou des Traitements... Le respect de la présente annexe constitue une obligation pour laquelle le Titulaire doit veiller à faire figurer des engagements a minima équivalents à ceux énoncés au dit article dans les contrats qu' il conclut avec ses sous- traitants.

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désigne toute personne physique ou morale, l' autorité publique, le service ou un autre organisme, qui seul ou conjointement avec d' autres, détermine les finalités et moyens du ou des Traitements... Le respect de la présente annexe constitue une obligation pour laquelle le Titulaire doit veiller à faire figurer des engagements a minima équivalents à ceux énoncés au dit article dans les contrats qu' il conclut avec ses sous- traitants.

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désigne toute personne physique ou morale, l' autorité publique, le service ou un autre organisme, qui seul ou conjointement avec d' autres, détermine les finalités et moyens du ou des Traitements... Le respect de la présente annexe constitue une obligation pour laquelle le Titulaire doit veiller à faire figurer des engagements a minima équivalents à ceux énoncés au dit article dans les contrats qu' il conclut avec ses sous- traitants.

CGA - Petites Commandes

désigne toute personne physique ou morale, l' autorité publique, le service ou un autre organisme, qui seul ou conjointement avec d' autres, détermine les finalités et moyens du ou des Traitements... Le respect de la présente annexe constitue une obligation pour laquelle le Titulaire doit veiller à faire figurer des engagements a minima équivalents à ceux énoncés au dit article dans les contrats qu' il conclut avec ses sous- traitants.

Cp_fonds_ambition_climat1_FR

des télécommunications, fournisseurs d' énergie...) ainsi qu' avec des Conseillers en Gestion de Patrimoine et courtiers. avec le soutien de la Fédération Française de l' Assurance (FFA... La gestion de ces fonds devra être transparente, cohérente et diversifiée avec un haut niveau de reporting... Dans le contexte actuel, la mesure d' alignement d' un portefeuille d' actifs financiers avec les objectifs de l' Accord de 1 Paris repose encore sur des méthodologies partielles, émergentes et diverses.

Cp_fonds_ambition_climat1_FR

des télécommunications, fournisseurs d' énergie...) ainsi qu' avec des Conseillers en Gestion de Patrimoine et courtiers. avec le soutien de la Fédération Française de l' Assurance (FFA... La gestion de ces fonds devra être transparente, cohérente et diversifiée avec un haut niveau de reporting... Dans le contexte actuel, la mesure d' alignement d' un portefeuille d' actifs financiers avec les objectifs de l' Accord de 1 Paris repose encore sur des méthodologies partielles, émergentes et diverses.

Brochure de convocation à l'AG du 22 juillet 2021

une accélération des règlements aux fournisseurs et des facilités de paiement accordées aux clients PME en France; l' élargissement des engagements pour le climat avec des objectifs rehaussés de réduction des émissions directes et indirectes de CO2; l' adoption d'" une Raison d' être" par l' Assemblée générale des actionnaires en 2020 déclinée en 16 engagements RSE ;une forte accélération et un rehaussement de l' objectif 2030 dans les énergies renouvelables avec une capacité renouvelable 4 installée visée à 60 GW nets à l' horizon 2030; une contribution majeure à la production bas carbone grâce à nucléaire et au déploiement du Plan Excell ;le succès des offres de marché côté Clients et Services avec une accélération dans la mobilité électrique et des premiers contrats en matière de hydrogène.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés... contrats à long terme conclus par EDF avec un certain nombre d' électriciens européens. 14 NOTE 2 2 1 2 2 COMPARABILITÉ DES EXERCICES... .......................................................................................42 IFRS 15 -PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES TIRÉS DE CONTRATS CONCLUS AVEC DES CLIENTS.

AG mai 2018 - QR EN

ainsi que par la mise en oeuvre progressive des contrats avec les fournisseurs. Monsieur le Président à propos de projet HINKLEY POINT, le contrat prévoit un prix garanti du MWh mais y a -t-il un volume de vente annuel garanti... En revanche, le contrat bénéficie de protections contre le risque d' effacement en cas de modification réglementaire du fonctionnement du marché.

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