Résultats

Instruments dérivés non qualifiés de couverture 43 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 43 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 43 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture Note 44... Les variations de juste valeur des contrats de matières premières de négoce (trading) sont enregistrées dans la rubrique" Chiffre d' affaires "du compte de résultat.

FINANCEMENT...) .................................................................................................................76 25 3 .OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIERE DE CONTRATS DE LOCATION... ..................................................................................................................119 42 3 .CONTRATS DERIVES DE MATIERES PREMIERES NON QUALIFIES DE COUVERTURE.

Obligations contractuelles et engagements 11 1 ENGAGEMENTS D' ACHATS 11 2 ENGAGEMENTS DE LIVRAISON D' ÉLECTRICITÉ 11 3 GARANTIES ET ENGAGEMENTS RELATIFS À L' EXÉCUTION DE CONTRATS D' EXPLOITATION 44 44 45 45 45 46 47 48 20 21 22 23 23 26 26 26 27 27 27 28 29 29 29 30 30 2 12 CONTRATS DE CONCESSION 2 13 CONTRATS DE LOCATION 2 14 PERTES DE VALEUR DES AUTRES ACTIFS INCORPORELS ET DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 4 OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE LOCATION SIMPLE 2 15 ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS 2 16 STOCKS ET EN.

.................65 OBLIGATIONS EN MATIERE DE CONTRATS DE LOCATION... la juste valeur des autres dérivés de transaction pour environ 220 millions d' euros portant sur des contrats de matières premières qualifiés de dérivés au regard de la norme IAS 39. l' impact de l' élimination des contrats internes de matières premières à hauteur de (138) millions d' euros.

financement) 23 3 Obligations en matière de contrats de location... LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L' ÉMETTEUR Annexes aux comptes consolidés 20 362 362 363 364 Note 29 Provisions Note 30 Provisions pour aval du cycle nucléaire et déconstruction 30 1 Provisions pour aval du cycle nucléaire 30 2 Provisions pour déconstruction et pour derniers coeurs 30 3 Provisions d' EDF en France et sécurisation d' une partie de leur financement 30 4 Provisions nucléaires de British Energy 30 5 Provisions de CENG 30 6 Autres filiales 332 332 332 333 334 338 339 340 Note 41 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 41 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 41 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 41 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 42 Engagements hors bilan 42 1 Engagements donnés 42 2 Engagements reçus 365 366 369 Note 31 Avantages du personnel 31 1 Variation des provisions 31 2 Répartition par nature des provisions pour avantages du personnel 31 3 Hypothèses actuarielles 31 4 Variation de la valeur actualisée de l' obligation 31 5 Actifs de couverture 31 6 Charges à titre de avantages postérieurs à l' emploi et avantages à long terme 340 340 342 342 343 344 344 Note 43 Passifs éventuels 43 1 Contrôles fiscaux 43 2 Litiges en matière sociale 43 3 Edipower 371 371 371 371 Note 44 Actifs et passifs détenus en vue de leur vente Note 45 Contribution des coentreprises Note 46 Actifs dédiés d' EDF 46 1 Réglementation 46 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 46 3 Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF 372 374 374 374 375 376 376 376 Note 32 Autres provisions Note 33 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France sur biens existants et sur biens à renouveler Note 34 Fournisseurs Note 35 Autres créditeurs ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants 36 2 Détail des actifs financiers 36 3 Juste valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti 36 4 Variation des actifs financiers courants et non courants hors dérivés 345 345 346 346 347 347 347 349 350 46 4 Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2010 46 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme à couvrir Note 47 Parties liées 47 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 47 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 47 3 Rémunération des organes d' administration et de direction 377 377 377 378 Note 48 Environnement 48 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 48 2 Certificats d' économies d' énergie 48 3 Certificats d' énergie renouvelable 379 379 379 379 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 Répartition courant /

352 25 3 OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT... 359 42 3 CONTRATS DÉRIVÉS DE MATIÈRES PREMIÈRES NON QUALIFIÉS DE COUVERTUR... Au 31 décembre 2009, la variation porte essentiellement sur les variations de juste valeur sur les couvertures de change pour (797) millions d' euros et sur les contrats de matières premières pour (412) millions d' euros (note 41 4.

non courant des passifs financiers 39 2 Emprunts et dettes financières 39 3 Endettement financier net Note 40 Juste valeur des instruments financiers Note 41 Gestion des risques financiers Note 42 Instruments dérivés et comptabilité de couverture 42 1 Couverture de juste valeur 42 2 Couverture de flux de trésorerie 298 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 340 340 340 340 340 341 42 3 Couverture d' investissements nets à l' étranger 42 4 Impact des dérivés de couverture en capitaux propres 42 5 Couvertures de juste valeur liées aux matières premières Note 43 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 43 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 43 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 43 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 44 Engagements hors bilan 44 1 Engagements donnés 44 2 Engagements reçus Note 45 Passifs éventuels 45 1 Réseau d' Alimentation Général.

.........................................................................................................................37 CONTRATS DERIVES DE MATIERES PREMIERES NON QUALIFIES DE COUVERTURE... Les écarts de réévaluation des instruments financiers de couverture concernent principalement les contrats de matières premières et d' énergie d' EDF Energy, pour (539) millions d' euros.

charge net lié (e) au mécanisme TaRTAM Résultat de cession d' immobilisations Dotations nettes aux provisions pour risques et charges d' exploitation Autres produits et charges 41 42 42 42 42 42 42 22 3 54 54 Note 23 Participations dans les entreprises associées 23 1 23 2 RTE Réseau de Transport d' Électricité (RTE) Alpiq 55 55 55 Note 24 Stocks 12 l EDF l Rapport financier 2012 56 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Note 25 Clients et comptes rattachés Note 26 Autres débiteurs Note 27 Capitaux propres 27 1 27 2 27 3 Capital social Actions propres Distributions de dividendes 56 57 57 57 57 57 Note 42 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 42 1 42 2 42 3 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction Dérivés de change détenus à des fins de transaction Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture 86 86 86 87 Note 28 Provisions Note 29 Provisions liées à la production nucléaire.

financement) 316 Contrats de location-financement 316 Note 23 Participations dans les entreprises associées 23 1 23 2 RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) Alpiq 317 317 317 Note 24 Stocks 318 274 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés 20 348 348 348 349 Note 25 Clients et comptes rattachés Note 26 Autres débiteurs Note 27 Capitaux propres 27 1 27 2 27 3 Capital social Actions propres Distributions de dividendes 318 319 319 319 319 319 Note 42 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 42 1 42 2 42 3 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction Dérivés de change détenus à des fins de transaction Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture Note 28 Provisions Note 29 Provisions liées à la production nucléaire.