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782 résultats trouvés pour«contrat suite»

Le groupe EDF (35 résultats)

EDF finalise la cession des actifs d'EDF Polska à PGE | EDF France

Le 13 novembre 2017, EDF a finalisé la cession des actifs d' EDF Polska (cogénération et production d' électricité) 1 à PGE Polska Grupa Energetyczna SA 2. Cette annonce fait suite à la levée de l' ensemble des approbations et autorisations réglementaires requises dans cadre de contrat de vente signé entre EDF et PGE le 19 Mai 2017 qui avait fait l' objet d' une précédente annonce.

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EDF lève partiellement une des conditions suspensives prévues dans le contrat d'acquisition d'Areva NP | EDF France

EDF lève partiellement une des conditions suspensives prévues dans le contrat d' acquisition d' Areva NP. EDF a décidé de lever la condition suspensive relative à l' absence d' anomalie sur le circuit primaire du réacteur EPR de Flamanville 3 prévue par le contrat d' acquisition d' Areva NP, pour ce qui concerne la ségrégation carbone identifiée dans les pièces de la cuve du réacteur.

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Première livraison de GNL par RasGas dans le cadre d'un nouveau contrat de vente avec EDF | EDF France

Première livraison de GNL par RasGas dans cadre de un nouveau contrat de vente avec EDF... 23 janvier 2016 -Dans cadre de un contrat d' achat et de vente signé entre l' entreprise Ras Laffan Liquefied Natural Gas Company (3) (RL3) et EDF en juin 2016, RasGas Company Limited (RasGas) a livré son premier chargement de gaz naturel liquéfié (GNL) au terminal méthanier de Dunkerque en France.

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case 2 pdf 2

Le présent contrat est un contrat additionnel au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance 1 installée et de la productibilité de l' installation décrite ci après... Le présent contrat est un contrat spécifique attaché au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance de l' installation dans cadre de articles L511 6 et L511 7 du code de l' énergie, décrite ci après.

Hydraulique - Conditions particulières

Le présent contrat est un contrat additionnel au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance installée et de la productibilité de l' installation 1 décrite ci après... Le présent contrat est un contrat spécifique attaché au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance de l' installation dans cadre de articles L511 6 et L511 7 du code de l' énergie, décrite ci après.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2007

Le groupement Metronet s' est trouvé dans une situation financière délicate à suite de modifications intervenues dans le cahier des charges et du périmètre initial du contrat ainsi que de difficultés dans la réalisation des travaux. En conséquence, et conformément à une clause du contrat avec London Underground.

Entreprises (54 résultats)

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018. La modification principale consiste à séparer dans les CGV les clauses relatives à la fourniture d' électricité par EDF des clauses relatives à son acheminement par Enedis, le gestionnaire de réseau de distribution d' électricité, suite à une recommandation de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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La Petite Boulangerie à Nantes opte pour le Contrat Energie renouvelable | EDF France

J' ai de suite été convaincu de l' intérêt de ce contrat pour nous. "Avec ce contrat, j' ai l' assurance qu' une quantité d' énergie renouvelable équivalente à ma consommation va être injectée sur le réseau réduisant ainsi mon impact sur l' (gaz à effet de serre dits, CO2, pollution de l' air.

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Pour l'industrie papetière particulièrement énergivore, améliorer sa consommation énergétique est une question de survie | EDF Entreprises

Neuf mois après le démarrage, Frédéric Flaccus, Directeur Energie Qualité Environnement enregistre déjà les premiers bénéfices d' un contrat basé sur un principe d' engagement réciproque... Le PPE répondait donc parfaitement à ce besoin: par ce contrat, nous pouvions bénéficier de la force de frappe EDF non seulement sur des experts en électricité et en vapeur mais également en optimisation énergétique de l' industrie papetière.

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Collectivités (21 résultats)

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018. La modification principale consiste à séparer dans les CGV les clauses relatives à la fourniture d' électricité par EDF des clauses relatives à son acheminement par Enedis, le gestionnaire de réseau de distribution d' électricité, suite à une recommandation de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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Renseignements pour bien préparer son appel d'offre | EDF Collectivités

Si le niveau d' obligation CEE engendré par le contrat à égard de fournisseur venait à être modifié suite à une décision des Pouvoirs Publics, le fournisseur sera fondé à répercuter cette évolution dans la contribution CEE. Non comparable à prix intégré sans évolution possible.

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Électricité et Gaz - Appel d'offre - Q4 | EDF France

Si le niveau d' obligation CEE engendré par le contrat à égard de fournisseur venait à être modifié suite à une décision des Pouvoirs Publics, le fournisseur sera fondé à répercuter cette évolution dans la contribution CEE. Non comparable à prix intégré sans évolution possible.

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