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660 résultats trouvés pour«contrat d'achat»

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Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 1/4 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L' ENERGIE HYDRAULIQUE DES LACS. COURS D' EAU ET MERS ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE Le présent contrat se compose des conditions particulières et de leurs annexes, ainsi que des conditions générales (CG H07 V01.

Hydraulique - Conditions particulières

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 1/4 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L' ENERGIE HYDRAULIQUE DES LACS. COURS D' EAU ET MERS ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE Le présent contrat se compose des conditions particulières et de leurs annexes, ainsi que des conditions générales (CG H07 V01.

Photovoltaïque - Conditions générales

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 24 septembre 2013 1 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L' ENERGIE RADIATIVE DU SOLEIL ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE (S11M) CONDITIONS GENERALES "PHOTO2011M V1" Le producteur exploite une installation utilisant l' énergie radiative du soleil raccordée au réseau public de distribution ou de transport d' électricité.

Le groupe EDF (19 résultats)

Première livraison de GNL par RasGas dans le cadre d'un nouveau contrat de vente avec EDF | EDF France

23 janvier 2016 -Dans cadre de un contrat d' achat et de vente signé entre l' entreprise Ras Laffan Liquefied Natural Gas Company (3) (RL3) et EDF en juin 2016, RasGas Company Limited (RasGas) a livré son premier chargement de gaz naturel liquéfié (GNL) au terminal méthanier de Dunkerque en France.

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EDF ENR lance " Mon soleil & moi ", son offre en autoconsommation avec batteries | EDF France

la vendre à avec un contrat d' achat. la consommer pour ses propres besoins.

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Le groupe EDF met en service des installations solaires et éoliennes en Inde | EDF France

Les trois installations photovoltaïques bénéficient d' un contrat d' achat d' électricité (PPA) de 25 ans avec les gestionnaires de réseaux locaux... Chaque parc bénéficie d' un contrat d' achat d' électricité (PPA) d' une durée de 25 ans signé avec Gujarat Urja Vikas Nigam Ltd .(GUVNL), la société de distribution régionale.

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Entreprises (24 résultats)

Segafredo Zanetti, leader mondial de l'espresso, s'engage en faveur des énergies renouvelables | EDF Entreprises

Segafredo Zanetti France a signé un contrat avec EDF Entreprises concernant l' achat de 3900 Certificats Equilibre, destiné à accroître l' utilisation d' énergie en provenance de sources renouvelables sur son site de Sotteville Rouen. Le 2 avril dernier, Segafredo Zanetti France a signé un contrat avec EDF Entreprises concernant l' achat de 3900 Certificats Equilibre, destiné à accroître l' utilisation d' énergie en provenance de sources renouvelables sur son site de Sotteville Rouen.

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20171106-installations-inde-fr

Les trois installations photovoltaïques bénéficient d' un contrat d' achat d' électricité (PPA) de 25 ans avec les gestionnaires de réseaux locaux... Chaque parc bénéficie d' un contrat d' achat d' électricité (PPA) d' une durée de 25 ans signé avec Gujarat Urja Vikas Nigam Ltd .(GUVNL), la société de distribution régionale.

Document d'information

13 2 4 1 Le contrat d' achat des Droits de recette contractuels, d' Exploitation des éoliennes et de Fourniture d' électricité... à un prix fixe basé sur l' actuel prix du marché et aux modalités déterminées dans le' Contrat d' achat des droits de recette... Voir notamment les accords repris dans le' Contrat d' achat des droits de recettes.

Collectivités (9 résultats)

Modalités contractuelles, aides, incitations : rénover sans gréver son budget | EDF France

Pour aider les TEPCV à tirer le meilleur parti de ce programme, EDF les accompagne sur la base d' engagements concrets: un contrat d' achat à terme de CEE, basé sur une estimation des dépenses pour les travaux. éligibles, avec un prix d' achat ferme et garanti sur toute la durée du contrat.

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Quand rénovation énergétique rime avec production photovoltaïque | EDF France

Nous avons conçu la solution ensemble: un élément essentiel, Dalkia étant garant de la garantie de performance énergétique pendant vingt ans, soit la durée du contrat de rachat de l' électricité par EDF dans cadre de son obligation d' achat à Habitat 76. Autre caractéristique notable: le large périmètre de l' opération, puisque les 255 bâtiments concernés sont répartis sur 42 communes de Seine Maritime.

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Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité | EDF France

Vous pourrez ainsi bien définir votre besoin et conduire la procédure d' achat sereinement en vue de une prise d' effet de votre contrat compatible avec l' échéance du 31 décembre 2015. (A noter: le basculement en offre commerciale peut engendrer des délais techniques à niveau de distributeur.

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Guadeloupe (2 résultats)

Vous n'allez consommer sur le site qu'une partie de l'énergie produite ? | EDF Guadeloupe

Dans ce cas, l' accès au réseau nécessite la conclusion d' un Contrat de Raccordement et d' Accès et d' Exploitation (CRAE... 2. Le Contrat de Raccordement et d' Accès et d' Exploitation (CRAE) vous permet également d' indiquer votre choix de valorisation du surplus de production parmi. a. le tarif d' obligation d' achat en vigueur.

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  3. Autoconsommer / Produire son électricité

Autoconsommer / Produire son électricité | EDF Guadeloupe

Ce surplus d' énergie peut, sous certaines conditions, être vendu à EDF au tarif d' obligation d' achat ou cédé à titre gratuit au gestionnaire de réseau... 2. Téléchargez et remplissez la fiche de collecte suivante: fiche de collecte SEI REF 12 et cochez dans la section" Modalité d' achat d' énergie" "Non, l' énergie produite sera entièrement consommée sur le site.

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Corse (1 résultat)

Autoconsommer / Produire son électricité | EDF Corse

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Autoconsommer / Produire son électricité | EDF Réunion

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Autoconsommer / Produire son électricité | EDF Martinique

Ce surplus d' énergie peut, sous certaines conditions, être vendu à EDF au tarif d' obligation d' achat ou cédé à titre gratuit au gestionnaire de réseau... 2. Téléchargez et remplissez la fiche de collecte suivante: fiche de collecte SEI REF 12 et cochez dans la section" Modalité d' achat d' énergie" "Non, l' énergie produite sera entièrement consommée sur le site.

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International (4 résultats)

Gaz et électricité : assurer la gestion de l'offre et la demande

Il s' agit en fait pour la société de couvrir ses risques en disposant de contrats d' achat ou de vente flexibles à un prix déterminé à avance. L' équipe assure ainsi l' optimisation sur une base quotidienne, hebdomadaire, mensuelle et annuelle.

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Nouvelle étape pour le projet Nachtigal | EDF Afrique

Cette signature concrétise l' aboutissement des négociations de 4 contrats, qui couvrent notamment l' achat d' électricité, le raccordement au réseau public de transport d' électricité et le dispatch de l' énergie électrique. Cette signature marque une étape importante dans la mise en oeuvre du projet Nachtigal prévu par le Plan de Développement du secteur de l' électricité.

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  2. EDF en Afrique
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Entreprise responsable, EDF Luminus s'engage

Achats responsables: des engagements précis. Les conditions générales d' achat d' EDF Luminus comportent des clauses spécifiques, relatives à la responsabilité sociétale, depuis 2012. Elles sont systématiquement communiquées aux fournisseurs actuels ou potentiels... Les fournisseurs qui souhaitent signaler une violation des règles de droit, en lien avec des contrats en cours où à venir, peuvent utiliser l' adresse.

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Guyane (1 résultat)

Autoconsommer / Produire son électricité | EDF Guyane

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Saint-Pierre et Miquelon (1 résultat)

Autoconsommer / Produire son électricité | EDF St Pierre & Miquelon

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Travaux (49 résultats)

Le chauffage électrique | EDF

J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... Panneaux rayonnants, chauffage à inertie, horizontal ou encore sèche serviettes :les types de chauffage électrique sont nombreux et diffèrent tant par leur fonctionnement que par leur prix d' achat.

Une classe énergétique passée de "F" à "B" grâce à des travaux de rénovat... | EDF

J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... Et pour cause, le DPE, réalisé à l' achat du bien, indique une classe énergétique à" F.

La vermiculite | EDF

J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... J' accède à mon espace client et je retrouve toutes mes infos personnelles: conso détaillée, contrats, factures... *Prix indicatifs et approximatifs issus de la grande distribution à faire confirmer auprès de professionnels à moment de l' achat.

Particuliers (4 résultats)

Dépannage : vous pouvez compter sur nous

de vos appareils de lavage, de cuisson, de froid et d' image & son de moins de 5 ans (prix d' achat compris entre 150 euros et 5 000 euros... Vous n' avez pas de contrat de service actif pour ce logement, toutefois vous pouvez y souscrire.

Dépannage : vous pouvez compter sur nous

de vos appareils de lavage, de cuisson, de froid et d' image & son de moins de 5 ans (prix d' achat compris entre 150 euros et 5 000 euros... Vous n' avez pas de contrat de service actif pour ce logement, toutefois vous pouvez y souscrire.

Un chauffage plus économique avec la régulation de chauffage

A faire confirmer auprès de professionnels à moment de l' achat.

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