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23 résultats trouvés pour «contractuel inhérent au projet»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

NNB Generation Company Ltd. (NNB) a endossé deux obligations contractuelles en termes d' aménagement" (Accords de la Section 106") relatives au projet Hinkley Point C... Edison Centrale à gaz Stockage en projet Terminal méthanier en construction Production d' hydrocarbure Vente de gaz au client final Droits contractuels Permis d' exploration MER MÉDITERRANÉE Projet EastMed Données de la carte indicatives et non contractuelles en date du 10/02/2015 130 l EDF l Document de référence 2014 Aperçu des activités Environnement législatif et réglementaire 6 6 5 Environnement législatif et réglementaire Missions de service public Les articles L.

EPR de Flamanville - Présentation du 3 septembre 2015

à la qualité de réalisation et à la sécurité sur le chantier 4 UN CHANTIER PORTEUR D' ENJEUX POUR EDF Avenir du parc nucléaire français Contribution à un mix bas carbone POUR LA FILIÈRE NUCLÉAIRE 3e filière industrielle française Restructuration en cours de relations entre EDF et AREVA Retour d' expérience en vue de Hinkley Point Multiples perspectives de développement à l' international POUR LA FRANCE Essentiel à l' indépendance énergétique Electricité sûre et compétitive Valorisation de l' expertise française 5 UN CHANTIER DE GRANDE AMPLEUR Près de 4 000 personnes au quotidien sur le chantier 150 entreprises partenaires Des étapes franchies 60 % de montages électromécaniques et 98 % de génie civil réalisés Des aléas industriels inhérents à un projet de cette ampleur 6 UNE NOUVELLE ORGANISATION INDUSTRIELLE UNE REVUE COMPLÈTE DU PROJET UNE ORGANISATION AUTOUR D' UN MANAGEMENT RESSERRÉ ET DIRECT UNE REVUE DE PROJET DETAILLÉE Modes de fonctionnement.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

Dans le respect des obligations contractuelles, le manquement à ces exigences, répété et non corrigé après observations, peut entrainer la rupture des relations... En particulier, pour les projets et activités mises en oeuvre, le Groupe EDF veille au consentement libre et éclairé des salariés à l' exécution de l' ensemble de leurs missions.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

La réalisation d' un projet dans un pays classé à risque de corruption, ou l' utilisation de ressources issues d' un tel pays... Le développement de projets dans des pays non coopératifs, à risque de blanchiment d' argent et de financement du terrorisme, ou présentant un indice de corruption élevé... Respecter les obligations de loyauté, de non- concurrence et de discrétion inhérentes au contrat de travail. LES RÈGLES QUI S' IMPOSENT AUX SALARIÉS CONCERNÉS DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS Les salariés concernés doivent.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

ou d' inflation, ou encore les évolutions des conditions contractuelles relatives à la gestion du combustible usé... une évaluation établie sur la base du montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué aux concédants dans cadre de comptes... La gouvernance et les accords contractuels relatifs à Edens mis en place dans cadre de cette transaction confèrent cependant à Edison le contrôle exclusif de cette entité.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Les sujets identifiés portent principalement sur le niveau de regroupement des contrats, la composante de financement, les pénalités contractuelles et le calcul des pertes à terminaison... ou d' inflation, ou encore les évolutions des conditions contractuelles relatives à la gestion du combustible usé.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

Le chiffre d' affaires relatif aux autres prestations de services ou livraisons de biens est reconnu à l' avancement dans les 3 cas suivants, sur la base d' une analyse contractuelle... Les titres de dettes (de nature obligataire) investis dans un modèle mixte de collecte de flux de trésorerie et de revente et dont les flux contractuels sont uniquement constitués de paiements relatifs au principal et à des intérêts reflétant la valeur temps de l' argent et le risque de crédit associé à l' instrument (test" SPPI.

Les annexes de la présentation des résultats annuels 2018

Chiffres arrondis à l' entier plus proche (1) Linky est un projet porté par Enedis, filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du Code de l' énergie (2) Nouveaux développements... Démantèlement des caissons (bâtiments réacteurs) sous air et non plus sous eau Retour d' expérience du démantèlement d' un 1er caisson avant de engager les opérations sur les cinq autres Augmentation des provisions d' un montant de 0 3 Md Coûts du projet Cigéo fixés à 25 Mds (4) par arrêté ministériel (1.

test 5mo

transposée aux paliers 1 300 MW et 1 450 MW) prise en compte d' effets de mutualisation et de série inhérents à la taille et à la configuration du parc en France... contextes nationaux et réglementaires, effets de série et de mutualisation inhérents à la taille et la configuration du parc français... allocation des fonds finalisée au 2ème semestre 2017 Les fonds ont contribué au financement de la construction de 7 projets éoliens aux Etats Unis Green Bond Euro d' octobre 2016.

Rapport de gestion 2009

114 3 2 Projet de résolutions soumises à l' Assemblée Générale du 18 mai 2010... Enfin, EDF décidera de la participation d' autres électriciens (notamment Enel) au projet... Cette autorisation est intervenue à issue de une procédure dite de Phase 1, et en contrepartie d' engagements d' EDF de céder un de ses deux projets en développement de centrales cycles combinés à gaz en Belgique.

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