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Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 238 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF RAPPORT FINANCIER 2009 EDF RAPPORT FINANCIER 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 239 Rapport 2009 du Président du Conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

--1. Rapport 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction... Assemblées générales 225 Le contrôle interne du groupe EDF... Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 226 226 227 229 229 230 230 2 2 .2 3 .2 3 1 .2 3 2 .2 3 3 .2 3 4.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2003

contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s' er août contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1 er Loi de Sécurité Financière du 1 août 2003 (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s (articles 117, 120 et 122) contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s contrôle interne Loi de Sécurité Financière du 1er août (articles 117, 120 et 122) Rapport 2003 du Président s Rapport 2003 du Président sur le contrôle interne Ce rapport a été élaboré avec la contribution de.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 401 401 401 401 401 402 402 402 403 403 403 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 198 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 Code de gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 Composition du Conseil d' administration 1 2 2 Obligation et devoirs des administrateurs 1 2 3 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

Contrôle interne de la qualité de la comptabilité de la maison mère 4 5... que des procédures de contrôle interne mises en place à sein de EDF... ..)auront certainement des conséquences sur les dispositifs de contrôle interne... Les trois paragraphes suivants listent les procédures associées aux trois objectifs reconnus du contrôle interne.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction... 424 1 1 Cadre de gouvernement d' entreprise 424 424 424 1 2 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 Composition et pouvoirs du Conseil d' administration Composition du Conseil d' administration Nomination et pouvoirs du Président du Conseil d' administration Pouvoirs du Conseil d' administration Indépendance des administrateurs 425 425 425 425 425 1 3 1 4 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 426 426 426 427 427 428 428 1 5 1 6 1 6 1 1 6 2 1 6 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Droits et devoirs des administrateurs Information et formation des administrateurs Obligation et devoirs des administrateurs Rémunération 429 429 429 429 429 1 7 2 Assemblées générales 429 Le contrôle interne du groupe EDF.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce

Il appartient au Président d' établir et de soumettre à l' approbation du Conseil d' administration un rapport rendant compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de la société et donnant les autres informations requises par l' article L... concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière.

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