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A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 403 404 404 404 405 405 405 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 406 406 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

Rapport du Président 2005

Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 2 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 4 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 7 7 12 15 17 3.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 206 206 206 206 206 207 207 207 208 208 208 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 208 209 209 209 210 210 210 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 211 211 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

Rapport du Président 2007

GROUPE EDF RAPPORT 2007 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE SOMMAIRE 2 1 4 La politique de gestion des Ressources Humaines (RH) P... 5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et l' optimisation des opérations 12 3 1 .Cartographie des risques Groupe 12 3 2 .Cadrage de la gestion des risques 12 3 3 .Mise sous contrôle des risques 13 4... L' objectif de ce document n' est pas de présenter de façon exhaustive l' ensemble des moyens de contrôle existant à sein de Groupe mais plutôt de mettre l' accent sur les procédures concernant les activités ou risques estimés significatifs.

Rapport du Président 2006

GROUPE EDF RAPPORT 2006 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE Sommaire 1. Gouvernement d' entreprise 1 1 PRÉPARATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 3 3 5 7 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 14 15 20 21 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DE GROUPE 2 4 COMMUNICATION ET DIFFUSION DES INFORMATIONS 1 2 MISSIONS ET FONCTIONNEMENT DES COMITÉS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 2 5 LES ACTIVITÉS DE PILOTAGE DE CONTRÔLE INTERNE DU GROUPE 1 3 INFORMATION ET FORMATION DES ADMINISTRATEURS 3.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

-ainsi que des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de groupe EDF (§2... le dernier chapitre rappelle les orientations générales majeures relatives à la dynamique d' évolution du contrôle interne à sein de groupe EDF (§3... Contrôle des Risques Groupe... de l' audit externe réalisé sur le déploiement de la politique de contrôle interne à sein de Groupe.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Assemblées générales 225 Le contrôle interne du groupe EDF... La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 231 231 231 233 235 235 2 4 .2 5 .3. 4.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

424 1 1 Cadre de gouvernement d' entreprise 424 424 424 1 2 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 Composition et pouvoirs du Conseil d' administration Composition du Conseil d' administration Nomination et pouvoirs du Président du Conseil d' administration Pouvoirs du Conseil d' administration Indépendance des administrateurs 425 425 425 425 425 1 3 1 4 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 426 426 426 427 427 428 428 1 5 1 6 1 6 1 1 6 2 1 6 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Droits et devoirs des administrateurs Information et formation des administrateurs Obligation et devoirs des administrateurs Rémunération 429 429 429 429 429 1 7 2 Assemblées générales 429 Le contrôle interne du groupe EDF.

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