Résultats

71 résultats trouvés pour « contrôle de l'adéquation des prestations à votre cahier des charges »

cgv electricite cu 6mai2021

Tous les frais et prestations liés à l' interruption de la fourniture ou à la limitation de puissance et à la remise en service seront à la charge du Client lorsqu' il est à l' origine du fait générateur de l' intervention... et par le cahier des charges de concession de distribution publique d' électricité applicable au PDL du Client.

20190109 cgv tandem

F 8 0 8 0 01/01/2018 ANNEXE 6" Principales clauses du cahier des charges de concession relatives à l' accès et l' utilisation du RPD" Ç Les modalités du contrôle et de l' attestation de conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur sont fixées par le décret n° 72- 1120 du 14 décembre 1972 modifié par le décret n° 2001- 222 du 6 mars 2001 [et le décret n° 2010- 301 du 22 mars 2010.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

F 7 0 7 0 01/02/2017 ANNEXE 6" Principales clauses du cahier des charges de concession relatives à l' accès et l' utilisation du RPD" Ç Les modalités du contrôle et de l' attestation de conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur sont fixées par le décret n° 72- 1120 du 14 décembre 1972 modifié par le décret n° 2001- 222 du 6 mars 2001 [et le décret n° 2010- 301 du 22 mars 2010.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

qui programme annuellement des audits sur les activités liées aux marchés financiers et au contrôle des risques financiers... 28 l EDF l Document de référence 2014 Facteurs de risque Gestion et contrôle des risques à sein de groupe EDF 4 4 2 2 Gestion des risques industriels et environnementaux 4 2 2 1 Gestion des risques liés à la sûreté nucléaire Les facteurs de risques relatifs à la sûreté nucléaire figurent à la section 4 1 3 "(Risques spécifiques liés aux activités nucléaires du Groupe") ci avant.

Dossier du maître d'ouvrage pour la construction de Flamanville 3

la fiscalité, les coûts de combustible y compris les charges relatives à l' aval du cycle) est de 43 /... que la durée de vie technique (60 ans) ;une traduction plus conservative et conforme aux règles comptables internationales du coût de déconstruction; des alourdissements intervenus depuis 2 ans dans les charges fiscales pesant sur le nucléaire.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

272 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés 20 Variations des capitaux propres consolidés Capital Actions propres Écarts de Écarts de Autres conversion réévaluation réserves à la juste consolidées valeur des et résultat instruments financiers (1) Capitaux propres part du Groupe Capitaux propres attribuables aux participations ne donnant pas le contrôle 5 586 (121) 5 465 43 239 282 (262) (1 296) 4 189 134 241 375 (231) 521 4 854 Total Capitaux propres (en millions d' euros) Capitaux propres au 31/12/2010 Retraitements liés au changement de méthode comptable (2) Capitaux propres au 31/12/2010 retraités Produits et charges comptabilisés en capitaux propres Résultat net Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Augmentation de capital d' EDF (3) Réduction de capital d' EDF Dividendes distribués Achats /

Les comptes sociaux 2014

DOM) selon des contrats de concession qui relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 (mis à jour en 2007) négocié avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) ,et approuvé par les pouvoirs publics... EDF il 1 14 1 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique de SEI Ces passifs, représentatifs des obligations contractuelles spécifiques des cahiers des charges des concessions de distribution publique d' électricité, sont décomposés au passif du bilan en.

Cahier des clauses particulières

Si le contrôle journalier date de plus de 24h, le chargé de travaux devra contrôler l' échafaudage et signer la pancarte avant de accéder à l' échafaudage. Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf.

L'Ingénierie Système Réseaux Transport d'EDF en Afrique, c'est aussi le conseil

La rédaction de vos spécifications techniques (matériels, travaux, appels d' offres), la conduite de vos négociations contractuelles et du suivi documentaire, le contrôle de l' adéquation des prestations à votre cahier des charges, plus un soutien en cas de litige. Nous supervisons de façon globale le bon déroulé de vos chantiers et projets techniques.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Afrique
  3. Activités
  4. Ingénierie
  5. Ingénierie Système Réseaux Transport

Saisissez votre texte :
Haut de page