Résultats

142 résultats trouvés pour «consultation des informations relatives à l'Assemblée générale»

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l'Assemblée générale mixte du 18 mai 2017

Paris, le 24 avril 2017 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 18 mai 2017 L' Assemblée générale mixte annuelle des actionnaires d' EDF se tiendra le 18 mai 2017 à 10 heures à la Salle Pleyel.

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l'Assemblée générale mixte du 21 novembre 2014

3 novembre 2014 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 21 novembre 2014 L' Assemblée générale mixte des actionnaires d' EDF se tiendra le 21 novembre 2014 à 14 heures 30 à la Salle Pleyel... Les documents et renseignements concernant l' Assemblée générale seront tenus à disposition de actionnaires dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et/ou mis en ligne sur le site de la société à l' adresse suivante: http://ag2014.edf.com.

Communiqué de mise à dispostion des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte du 15 mai 2014

Paris, le 22 avril 2014 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 15 mai 2014 L' Assemblée générale mixte des actionnaires d' EDF se tiendra le 15 mai 2014 à 10 heures au Carrousel du Louvre. 99 rue de Rivoli, 75001 Paris.

Release of documents and information regarding the Shareholders' Meeting of 24 May 2012

Paris, le 20 avril 2012 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' assemblée générale mixte du 24 mai 2012 L' assemblée générale mixte des actionnaires d' EDF se tiendra le 24 mai 2012 à 14h30 au Carrousel du Louvre. 99 rue de Rivoli, 75001 Paris.

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

VOUS SOUHAITEZ DES DOCUMENTS RELATIFS À L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Faites un geste pour l' environnement et privilégiez la consultation ou le téléchargement des documents sur le site internet www. Pour information, cette autorisation accordée par l' Assemblée générale mixte du 15 mai 2014 n' a pas été utilisée. À issue de cette Assemblée générale, le Conseil d' administration sera composé de 18 membres.

Brochure de convocation 2017 comprenant les projets de résolutions

ÉLÉMENTS DE LA RÉMUNÉRATION DUE OU ATTRIBUÉE AU COURS DE L' EXERCICE CLOS Rémunération fixe Rémunération variable annuelle Avantages en nature MONTANT SOUMIS AU VOTE DE L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 450 000 euros 0 2 868 euros néant sans objet sans objet sans objet sans objet RÉSOLUTION 10 APPROBATION DU RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS Il est demandé à l' Assemblée de prendre acte du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés et des informations relatives aux conventions et engagements conclus ou souscrits à cours de exercices antérieurs et dont l' exécution a été poursuivie à cours de dernier exercice.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Il a également étudié les profils des six administrateurs proposés à la nomination de l' Assemblée générale des actionnaires du 5 novembre .1 3 Information et formation des administrateurs par des rencontres avec les principaux dirigeants de la Société et du Groupe... Les modalités relatives à la participation des actionnaires à l' Assemblée générale figurent à l' article 20 des statuts de la Société.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport du Président 2007

5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Il a également étudié les profils des six administrateurs proposés à la nomination de l' Assemblée générale des actionnaires du 5 novembre .1 3 Information et formation des administrateurs par des rencontres avec les principaux dirigeants de la Société et du Groupe... Les modalités relatives à la participation des actionnaires à l' Assemblée générale figurent à l' article 20 des statuts de la Société.

Saisissez votre texte :
Haut de page