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14 résultats trouvés pour «consultation des informations»

Hinkley Point C : fin du processus de consultation du Comité central d'entreprise d'EDF | EDF France

Elle a ainsi transmis une information complète au CCE dès le lancement formel de la consultation sur le projet le 2 mai 2016 .Elle s' est aussi attachée à répondre avec précision, en séance du CCE le 9 mai 2016 et dans les échanges additionnels en amont de la séance du 4 juillet 2016, à l' ensemble des questions écrites des représentants du personnel et des experts désignés par le CCE, afin que le CCE puisse donner un avis éclairé.

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Indemnisation liée à la fermeture de la centrale de Fessenheim : information du Conseil d'administration et précisions sur le calendrier social | EDF France

Indemnisation liée à la fermeture de la centrale de Fessenheim: information du Conseil d' administration et précisions sur le calendrier social... Ces informations ont également été transmises ce jour au Comité Central d' Entreprise d' EDF en complément de l' information qui leur a déjà été fournie. Une réunion du CCE d' EDF se tiendra le 14 septembre en vue de recueillir l' avis du CCE sur la fermeture de la centrale de Fessenheim au terme du processus de consultation.

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Hinkley Point C : le Conseil d'administration d'EDF convoqué en vue de la décision finale d'investissement | EDF France

Conformément à ce qu' EDF a annoncé le 22 avril 2016, le Comité Central d' Entreprise a été consulté sur les termes du partenariat avec le Groupe CGN pour le projet HPC dans cadre de une procédure d' information- consultation engagée le 2 mai et qui a pris fin le 4 juillet 2016. Contact.

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Le groupe EDF lance le plan d'actionnariat salarié 2019 : " ORS 2019 " | EDF France

Plus généralement, l' offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d' enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou information des représentants du personnel effectuées. Le présent communiqué n' est pas destiné et ne doit pas être copié ou adressé aux pays dans lesquels un tel prospectus n' aurait pas été approuvé ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d' enregistrement, notification, consultation et/ou information requises n' auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n' auraient pas été obtenues.

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Nos processus d'achat EDF

la stratégie de consultation... Cette déclaration et, cas échéant, les informations complémentaires demandées, participent à l' évaluation des fournisseurs pour les appels d' offres.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

le manque d' informations sur le partenaire... Il a fait l' objet d' une consultation des représentants du personnel conformément à dispositions de la loi sapin II et du Code du travail en matière de règlement intérieur... Le recueil des signalements s' effectue dans un cadre sécurisé afin de assurer à l' ensemble des salariés et des tiers un traitement confidentiel de leurs données en interne, avec un système totalement déconnecté des systèmes d' information de l' entreprise.

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Consultation du Comité Central d'Entreprise d'EDF sur le projet Hinkley Point C (HPC) | EDF France

La procédure d' information en vue de une consultation a été engagée le 2 mai 2016 et a débuté par une réunion d' information du CCE le 9 mai 2016. Plus de détails dans le communiqué.

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EDF - Caisse des Dépôts et CNP Assurances : négociations exclusives pour un partenariat de long terme avec RTE | EDF France

Si elle se confirme, cette opération fera l' objet d' une procédure d' information et de consultation des instances représentatives du personnel compétentes avant la signature des accords définitifs. La réalisation effective de l' opération pourrait intervenir au premier semestre 2017, après obtention des autorisations réglementaires nécessaires.

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Information financière trimestrielle - 9 mois 2020 | EDF France

Information financière trimestrielle- 9 mois 2020... Information financière trimestrielle- 9 mois 2020... Information financière au 30 septembre 2020... TURPE 6 (6) :lancement de la consultation publique par le régulateur français (entrée en vigueur prévue le 1er août 2021.

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Les politiques nucléaires d'EDF

Notre haut niveau d' exigences en termes de sécurité et de santé au travail nous impose de mesurer la performance des entreprises prestataires dans nos procédures d' évaluation, de consultation et de passation de marchés... l' information transparente sur les enjeux énergétiques: préservation des ressources, impacts des déchets nucléaires.

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