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80 résultats trouvés pour «consultation des informations relatives à l'Assemblée générale»

Brochure de convocation 2019 comprenant les projets de résolutions

VOUS SOUHAITEZ DES DOCUMENTS RELATIFS À L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Faites un geste pour l' environnement et privilégiez la consultation ou le téléchargement des documents sur le site internet www. en conséquence, sur la limite relative aux augmentations de capital prévue à la treizième résolution adoptée par l' Assemblée générale du 15 mai 2018 ;et (ii) les plafonds mentionnés ci.

AG 2020 - La présentation diffusée à l'Assemblée générale

vote ex post adoptée à 99 98 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 QUATORZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation des informations relatives aux mandataires sociaux de la Société. CNP Assurances et la société CTE relative à la gouvernance de CTE et de RTE ASSEMBLÉE GENERALE 2020... Faculté pour le Conseil d' administration de prendre des décisions par voie de consultation écrite Résolution adoptée à 99 89 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 QUATRIÈME RÉSOLUTION Résolution extraordinaire Modification de l' article 2 des statuts à l' effet de prévoir la raison d' être de la Société Résolution adoptée à 99 99 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 RÉSOLUTION 4A Résolution extraordinaire Suspension.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... En outre, elle donne droit au vote et à la représentation dans les assemblées générales, dans les conditions et sous les restrictions législatives, réglementaires et statutaires.

More about the Board of directors' internal rules - in French

présentant les actions à mettre en oeuvre par la Société ou le Groupe pour respecter les objectifs de la programmation pluriannuelle de l' énergie ;les orientations stratégiques de la Société en vue de la consultation du CCE; les stratégies du Groupe relatives aux opérations amont et aval du cycle du combustible nucléaire et le programme pluriannuel d' approvisionnement des réacteurs en combustibles et de services aval; les stratégies du Groupe en matière de gaz et d' énergies renouvel ables; le contrat de service public.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

La société KPMG Audit IS a été nommée Commissaire aux comptes suppléant par décision de l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 en remplacement de la SCP Jean... huit membres répartis en trois collèges... En 1982, il devient responsable de la gestion des cadres supérieurs et des budgets de personnel au siège, puis adjoint au chef du service du personnel.

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Brennilis

Rapport annuel d' information du public relatif à l' installation nucléaire du site de BRENNILIS 2018 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... date limite fixée aux exploitants de respecter l' arrêté relatif à la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l' exploitation des INB.

Résultats semestriels 2013 en hausse

La transaction sera soumise à l' approbation de l' Assemblée générale des actionnaires de SSE. nouvelles renégociations relatives aux contrats gaz algérien et qatari en juillet 2013 Spark... les données relatives au premier semestre 2012 ont été retraitées de l' impact d' IAS 19 révisée et du changement de présentation des activités DVAS2 d' EDF Énergies Nouvelles (voir annexes pour plus de détails sur ce retraitement.

Le rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais est disponible

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2018 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... date limite fixée aux exploitants de respecter l' arrêté relatif à la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l' exploitation des INB.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... date limite fixée aux exploitants de respecter l' arrêté relatif à la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l' exploitation des INB.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Bugey

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de BUGEY 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... date limite fixée aux exploitants de respecter l' arrêté relatif à la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l' exploitation des INB.

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