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195 résultats trouvés pour « constitution d'un dossier »

R&D : le portrait de Simon Pelissier | EDF France

Un travail qui permet de contribuer à la constitution des dossiers et des études adressés à l' ASN, qui donne ensuite ou non l' autorisation de faire fonctionner le réacteur. 2013.

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R&D : le numérique pour transformer le nucléaire | EDF France

Le GIFEN était en cours de constitution début 2018. Dominique Minière, alors futur président du GIFEN, a soutenu l' instruction du dossier en adressant un courrier au Secrétariat Général pour l' Investissement garantissant le sérieux du projet et explicitant tout l' intérêt industriel et économique que la filière peut retirer de ses résultats.

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  6. Le Réacteur Numérique

Projet CCS V17

Le Cahier des Charges Social est un document constitutif du dossier d' appel d' offre adressé par l' Exploitant à ses Entreprises Prestataires pour les marchés mentionnés ci dessus... L' Exploitant s' engage à intégrer la dimension radioprotection dans la constitution des lots d' activités, pour faciliter le lissage dosimétrique des intervenants par l' Entreprise Prestataire.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

EDF pourra répercuter de plein droit les coûts générés par la constitution de ces stocks complémentaires au client... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

EDF pourra répercuter de plein droit les coûts générés par la constitution de ces stocks complémentaires au client... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant.

Les clés pour un dossier CEE réussi ! - EDF Entreprises

Ce sont les pièces indispensables à la constitution d' un dossier CEE conforme, qui sera transmis à l' administration pour validation. Sans cette validation de l' administration, aucune prime ne peut être versée au client.

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  4. Le Mag Entreprises
  5. Conseils énergie & compétitivité

Les clés pour un dossier CEE réussi ! - EDF Entreprises

Ce sont les pièces indispensables à la constitution d' un dossier CEE conforme, qui sera transmis à l' administration pour validation. Sans cette validation de l' administration, aucune prime ne peut être versée au client.

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Ce sont les pièces indispensables à la constitution d' un dossier CEE conforme, qui sera transmis à l' administration pour validation. Sans cette validation de l' administration, aucune prime ne peut être versée au client.

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6. Aperçu des activités

Par la constitution de stocks aux différentes étapes de l' amont du cycle du combustible (uranium naturel, uranium fluoré enrichi ou non, assemblages neufs en magasin... La transmission de la version finale de ce document est requise un an avant le chargement en combustible du réacteur, soit en 2015.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Le Conseil d' administration fixe le cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs de couverture des engagements nucléaires... En application de dispositions de l' article 13 de la Constitution, le Président est nommé après audition des candidats et avis des commissions permanentes de l' Assemblée nationale et du Sénat.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

En application de dispositions de l' article 13 de la Constitution, le Président est nommé après audition des candidats et avis des commissions permanentes de l' Assemblée nationale et du Sénat... Fonctionnement des organes Fonctionnement du Conseil d' administration Le Conseil d' administration fixe le cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs de couverture des engagements nucléaires.

Bailleur, gérez votre conso d'énergie avec EDF Collectivités

EDF vous accompagne lors de la constitution de votre dossier CEE et optimise la valorisation de votre production de CEE grâce à un mode de pilotage local et national. EDF et Promotelec, partenaires fiables, vous apportent leurs expériences acquises depuis 2006 dans la valorisation de vos CEE.

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Les avantages du partenariat Agir Plus | EDF Corse

Un correspondant pourra vous renseigner et vous aider dans la constitution du dossier. Le saviez -vous: à partir de 1er juillet 2014, les clients souhaitant bénéficier du crédit d' impôt" Développement durable "auront l' obligation de faire effectuer leurs travaux par une entreprise qui bénéficie de l' appellation" Reconnue Grenelle Environnement.

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  3. Réaliser des économies d'énergie

Les avantages du partenariat Agir Plus | EDF Corse

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Saint-Lary | EDF France

une 1e phase, dite préparatoire, (2018) pour la constitution du dossier technique, le partage du dossier avec la DREAL (Direction Régionale de l' Environnement, de l' Aménagement et du Logement) et les organismes associés, la consultation des entreprises prestataires et les travaux préparatoires, ainsi que la concertation avec les associations environnementales locales.

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  2. Hydraulique Sud-Ouest

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