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608 résultats trouvés pour « conformité avec la réglementation »

RTE : EDF, Caisse des Dépôts et CNP Assurances signent un accord engageant pour un partenariat de long terme | EDF France

Confortant l' ancrage public et le modèle économique et social à long terme de RTE, elle maintiendra également RTE dans son statut réglementaire actuel de gestionnaire de réseau de transport indépendant en conformité avec la réglementation applicable. Cet accord s' inscrit dans la demande formulée auprès de présidents de RTE et d' EDF par le Ministre des Finances et des Comptes publics et le Ministre de l' Economie, de l' Industrie et du Numérique dans leur communiqué commun du 22 avril 2016, visant à définir un schéma d' ouverture du capital qui puisse être mis en oeuvre avant fin 2016.

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Dossiers de fabrication | EDF France

Fiche d' Anomalie (FA) :lorsque qu' une pièce n' est pas en conformité avec les exigences contractuelles ou réglementaires. Elle a pour but: de dresser une liste de constats dans la transcription des documents ou dans la réalisation des opérations de fabrication; de les traiter de manière exhaustive pour assurer la conformité de la documentation et confirmer l' aptitude des pièces à l' exploitation, en sûreté.

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  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

Dossiers de fabrication | EDF France

Fiche d' Anomalie (FA) :lorsque qu' une pièce n' est pas en conformité avec les exigences contractuelles ou réglementaires. Elle a pour but: de dresser une liste de constats dans la transcription des documents ou dans la réalisation des opérations de fabrication; de les traiter de manière exhaustive pour assurer la conformité de la documentation et confirmer l' aptitude des pièces à l' exploitation, en sûreté.

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Présentation PowerPoint

Comment passer à l' électrique pour ma flotte de véhicules et équiper mon parking d' entreprise en borne de recharge. Événement Mobilité AuRA 13 / 02 / 2020 Pourquoi installer des Infrastructures de Recharge Véhicules Electriques.

INDEX DE CONTENU GRI 2020

principes, normes et règles de conduite Gouvernance Structure de gouvernance Liste des groupes de parties prenantes Accords de négociation collective Identification et sélection des parties prenantes Approche de l' implication des parties prenantes Enjeux et préoccupations majeurs soulevés Entités incluses dans les états financiers consolidés Définition du contenu du rapport et des périmètres de l' enjeu Liste des enjeux pertinents Réaffirmation des informations Implication des parties prenantes Pratique de reporting 1 102 -49 102 -50 102 -51 102 -52 102 -53 102 -54 102 -55 102 -56 Modifications relatives au reporting Période de reporting Date du rapport plus récent Cycle de reporting Point de contact pour les questions relatives au rapport Déclaration de reporting en conformité avec les normes GRI Index du contenu GRI Vérification externe 3 4 2 Méthodologie Document d' enregistrement universel 2019 6 1 Comptes consolidés 6 1 Note 53.

cgv electricite cu 6mai2021

La version en vigueur du Catalogue est celle établie en conformité avec la délibération de la CRE portant décision sur la tarification des prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d' électricité... -la conformité de l' installation intérieure du Client à la réglementation et aux normes en vigueur.

Bail commercial et mise aux normes électriques - EDF Entreprises

Profitez de l' de EDF pour sécuriser et améliorer la performance de vos installations électriques, et vous assurer de leur conformité avec la réglementation... Le bail contient une clause dérogatoire mettant à la charge du locataire les travaux de mise en conformité avec la réglementation: c' est alors au preneur de bail d' assumer les frais de mise à normes électriques.

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  5. Conseils énergie & compétitivité

Bail commercial et mise aux normes électriques - EDF Entreprises

Profitez de l' de EDF pour sécuriser et améliorer la performance de vos installations électriques, et vous assurer de leur conformité avec la réglementation... Le bail contient une clause dérogatoire mettant à la charge du locataire les travaux de mise en conformité avec la réglementation: c' est alors au preneur de bail d' assumer les frais de mise à normes électriques.

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Performance et efficacité énergétique pour les entreprises | EDF Entreprises

Vous souhaitez améliorer la performance énergétique de votre entreprise et être en conformité avec la réglementation. Qualifiée par l' Afnor, nous vous aidons à réaliser votre audit énergétique pour vous inscrire dans une démarche d' amélioration continue.

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RTE : EDF, Caisse des Dépôts et CNP Assurances, partenariat long terme

Confortant l' ancrage public et le modèle économique et social à long terme de RTE, el le maintiendra également RTE dans son statut réglementaire actuel de gestionnaire de réseau de transport indépendant en conformité avec la réglementation applicable. Cet accord s' inscrit dans la demande formulée auprès de présidents de RTE et d' EDF par le Ministre des Finances et des Comptes publics et le Ministre de l' Economie.

Comptes consolidés au 30 juin 2004

Comptes consolidés au 30 juin 2004 Annexes 1 1 1 Principes et méthodes comptables Référentiel comptable du Groupe Le groupe EDF établit ses comptes consolidés semestriels en conformité avec la réglementation comptable française en vigueur pour les comptes intermédiaires. et selon les règles et méthodes comptables adoptées pour les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2003.

Rapport Développement Durable 2015

mise en conformité avec la réglementation et sécurisation de la fourniture d' électricité EDF Luminus propose à ses clients de les aider à se mettre en conformité avec l' arrêté royal de décembre 2012. selon laquelle toutes les cabines haute.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Le décret tertiaire de juillet 2019 porte sur la réduction progressive des consommations énergétiques des bâtiments tertiaires à l' horizon 2050. Cette nouvelle réglementation vise à économiser 60 % de énergie dans ces bâtiments par rapport à 2010. Collectivités, êtes -vous concerné par ce décret. Comment répondre à vos obligations pour être conforme à la réglementation depuis l' entrée en vigueur du texte le 1er octobre 2019.

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Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Un audit sur la conformité des installations intérieures et la puissance souscrite pour optimiser la performance des installations et réduire les risques découlant d' un non- respect de la réglementation en vigueur. Par son expertise sur toute la chaîne de valeur de l' habitat et en tant qu' énergéticien de référence ayant éprouvé des solutions innovantes et fiables, EDF apporte avec l' aide de ses filiales une capacité de conseil et d' intervention dans tous les projets d' aménagement sur la transversale de l' énergie avec l' ensemble des acteurs concernés pour: Proposer ensemble de nouveaux services aux acquéreurs et gestionnaires Tendre vers le 100 % renouvelable et le 0 % CO2 Faciliter l' énergie via une conception robuste, fiable et compétitive Préparer la Smart City en favorisant une ville bas carbone, ouverte et connectée, responsable et solidaire.

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Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Un audit sur la conformité des installations intérieures et la puissance souscrite pour optimiser la performance des installations et réduire les risques découlant d' un non- respect de la réglementation en vigueur. Par son expertise sur toute la chaîne de valeur de l' habitat et en tant qu' énergéticien de référence ayant éprouvé des solutions innovantes et fiables, EDF apporte avec l' aide de ses filiales une capacité de conseil et d' intervention dans tous les projets d' aménagement sur la transversale de l' énergie avec l' ensemble des acteurs concernés pour: Proposer ensemble de nouveaux services aux acquéreurs et gestionnaires Tendre vers le 100 % renouvelable et le 0 % CO2 Faciliter l' énergie via une conception robuste, fiable et compétitive Préparer la Smart City en favorisant une ville bas carbone, ouverte et connectée, responsable et solidaire.

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La Lettre EDF et Moi Martinique S1 2021 | EDF Martinique

Garder le lien avec nos clients et accompagner plus précaires également... Calculer votre Prime économies d' énergie avec le simulateur Agir Plus d' EDF... Réalisez vos travaux de rénovations énergétiques avec les offres Agir Plus d' EDF... Fournir un travail de qualité qui respecte les réglementations en vigueur.

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La Lettre EDF et Moi Martinique S1 2021 | EDF Martinique

Garder le lien avec nos clients et accompagner plus précaires également... Calculer votre Prime économies d' énergie avec le simulateur Agir Plus d' EDF... Réalisez vos travaux de rénovations énergétiques avec les offres Agir Plus d' EDF... Fournir un travail de qualité qui respecte les réglementations en vigueur.

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[Portrait] Sur les traces de Juliette, ingénieure environnement | EDF France

Pour cela, elle définit et pilote les plans d' actions issus des problématiques rencontrées sur terrain et en lien avec les prescriptions et la réglementation. La conformité à la réglementation en vigueur, la prévention des pollutions ainsi que la recherche d' amélioration continue de la performance environnementale constitue l'un des engagements de la politique environnementale d' EDF.

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Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

La manipulation de deux commutateurs non indiqués dans la consigne de basculement engendre la coupure momentanée du tableau électrique de distribution 30V. L' indisponibilité de celui -ci entraine des perturbations sur la partie secondaire des installations avec la montée en pression d' un réservoir et un déclenchement de la turbine.

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Evènements significatifs déclarés en août 2021 | EDF France

Le relai électrique d' un disjoncteur via lequel transitent les informations de l' ébulliomètre est remis en conformité... Après échange avec les intervenants sur place, les opérateurs réalisent ensuite la fermeture de deux soupapes d' isolement, permettant de retrouver la pression réglementaire du domaine d' exploitation de l' unité de production.

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Evènements significatifs déclarés en août 2021 | EDF France

Le relai électrique d' un disjoncteur via lequel transitent les informations de l' ébulliomètre est remis en conformité... Après échange avec les intervenants sur place, les opérateurs réalisent ensuite la fermeture de deux soupapes d' isolement, permettant de retrouver la pression réglementaire du domaine d' exploitation de l' unité de production.

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Prise d'eau de l'Ecot : Prudence ! | EDF France

Afin de maintenir la pratique de cette activité en sécurité et de répondre à la règlementation (Loi sur l' Eau et les Milieux Aquatiques du 30 décembre 2006) ,EDF a mené une concertation avec les acteurs du territoire (représentants locaux des activités de sports d' eau vive, de la pêche, du tourisme, de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et des services départementaux et régionaux de l' Etat.

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ARRIVEE DES VEHICULES " LABORATOIRES " SUR LE SITE DE CREYS-MALVILLE | EDF France

Les mesures environnementales réalisées sur le site sont partagées avec l' institut de radioprotection et de sureté nucléaire (IRSN) et contrôlées par l' autorité de sûreté nucléaire (ASN) qui vérifie leur conformité avec la règlementation et les seuils de rejets autorisés. Ces véhicules constituent un gain considérable de mobilité et de réactivité en termes d' analyses environnementales et permettent au site de répondre au souhait de l' autorité de tutelle de se doter de ce type de dispositif.

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ARRIVEE DES VEHICULES " LABORATOIRES " SUR LE SITE DE CREYS-MALVILLE | EDF France

Les mesures environnementales réalisées sur le site sont partagées avec l' institut de radioprotection et de sureté nucléaire (IRSN) et contrôlées par l' autorité de sûreté nucléaire (ASN) qui vérifie leur conformité avec la règlementation et les seuils de rejets autorisés. Ces véhicules constituent un gain considérable de mobilité et de réactivité en termes d' analyses environnementales et permettent au site de répondre au souhait de l' autorité de tutelle de se doter de ce type de dispositif.

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ARRIVEE DES VEHICULES " LABORATOIRES " SUR LE SITE DE CREYS-MALVILLE | EDF France

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MENTIONS LEGALES | Exaion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

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Mentions légales | Hynamics

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