Résultats

336 résultats trouvés pour « conformité aux normes applicables »

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables La limite entre le RPD et l' installation électrique intérieure du Client est mentionnée dans le Contrat Unique... 1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables L' installation électrique intérieure du Client commence.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables La limite entre le RPD et l' installation électrique intérieure du Client est mentionnée dans le Contrat Unique, selon les informations transmises par Enedis... justification de la conformité des installations à la réglementation et aux normes applicables; danger grave et immédiat porté à la connaissance d' Enedis; modification.

Plaquette Sécurité Gaz

Il peut vous garantir la conformité de votre installation aux normes et réglementations en vigueur. ou le non- respect des normes de conformité... Il convient de faire vérifier périodiquement leur conformité aux règles en vigueur et de les faire entretenir par un professionnel... Il vous appartient de vérifier la réglementation applicable à vos installations et à votre activité.

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2020

ni sur la conformité des produits et services aux réglementations applicables. PERIMETRE DU GROUPE Le périmètre du Groupe est déterminé par le mode de consolidation des sociétés conformément à normes financières (IASIFRS... qui comprend des politiques et des procédures documentées visant à assurer le respect des textes légaux et réglementaires applicables.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

en se conformant a minima aux dispositions des normes de l' Organisation Internationale du Travail (OIT... Garantie de conditions de travail justes et favorables Le Groupe EDF veille à respecter les normes de l' OIT en ce... Le Groupe EDF veille à respecter les normes de l' OIT en qui concerne la rémunération et les avantages sociaux.

Electricité de France S.A. - Rapport des Commissaires aux comptes sur l'information semestrielle 2010

nous n' avons pas relevé d' anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité des comptes semestriels consolidés résumés avec la norme IAS 34. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d' exprimer notre conclusion sur ces comptes. I- Conclusion sur les comptes Nous avons effectué notre examen limité selon les normes d' exercice professionnel applicables en France.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Nous avons effectué nos travaux conformément à normes d' exercice professionnel applicables en France. Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 6... -les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements... EDF a mis son système de management environnemental en conformité avec la norme ISO 14001, dont l'une des exigences majeures est la maîtrise de la conformité réglementaire dans le domaine environnemental.

Saisissez votre texte :
Haut de page