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166 résultats trouvés pour «conformité au règlement»

Rapport annuel 2004 Développement durable Groupe EDF

conformité aux règlements en matière de environnement. formation et sensibilisation du personnel, gestion des déchets.

Un Groupe ouvert

conformité aux règlements et à la certification ISO 14001, mais aussi exigences envers leurs propres fournisseurs et sous- traitants, formation de leur personnel, gestion des déchets et effluents, rejets atmosphériques, consommation d' énergie et d' eau, procédures en cas de accidents environnementaux.

La prise en compte des enjeux de proximité

conformité aux règlements en matière de environnement. formation et sensibilisation du personnel, gestion des déchets.

Rapport développement durable 2003

conformité aux règlements et à la certification ISO 14001, mais aussi exigences envers leurs propres fournisseurs et sous- traitants, formation de leur personnel, gestion des déchets et effluents, rejets atmosphériques, consommation d' énergie et d' eau, procédures en cas de accidents environnementaux.

Règlement du jeu-concours

Chaque Participant tiré au sort par la Société organisatrice sera désigné comme le gagnant d' un casque Parrot ® Zik 2 0 .Le gagnant devra se conformer au règlement du Jeu. S' il s' avérait que le gagnant ne répond pas aux critères du présent règlement, son lot ne lui serait pas attribué et resterait la propriété de la Société organisatrice.

Annexe légale OPO PGG 2005 (VA)

Règlement livraison des actions offertes dans cadre de l' Offre Réservé aux Salariés Diffusion interdite aux Etats Unis, au Canada, au Japon ou en Australie Contact investisseurs... Toute offre d' actions en Allemagne ne peut être réalisée qu' en conformité avec la loi sur les prospectus à utiliser pour les offres de valeurs mobilières (Wertpapierprospektgesetz.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Aux termes de son règlement intérieur, le Conseil d' administration est seul compétent pour autoriser les opérations suivantes... Le règlement intérieur du Conseil, et en particulier les limitations qu' il apporte aux pouvoirs du Directeur Général... Directeur Général prévues par le règlement intérieur du Conseil d' administration à titre de règle interne (voir section 16 2 1 5 ("Pouvoirs et missions du Conseil d' administration ")ci.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

Sous réserve de dispositions contraires des lois et règlements applicables localement, l' offre est accessible aux ayants droit situés à l' étranger... Règlement livraison des actions offertes dans cadre de l' offre réservée aux salariés 16 décembre 2005 30 janvier 2006 Diffusion interdite aux Etats Unis, au Canada, au Japon ou en Australie Contact investisseurs.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 6... -les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements... LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE RELATIVES À LA CONFORMITÉ AUX LOIS ET AUX RÈGLEMENTS Dans domaine de l' exploitation industrielle, de nombreuses procédures de contrôle existent en plus de celles précédemment citées (cf. paragraphe 2 3 ."Démarche Qualité.

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