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66 résultats trouvés pour «conflits d'intérêts des membres»

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de Direction Générale 14 3 1 Absence de liens familiaux 14 3 2 Absence de condamnation pour fraude 14 3 3 Conflits d' intérêts 226 226 226 226 EDF l Document de référence 2012 l 215 14 Organes d' administration... de condamnation et de conflits d' intérêts des membres 14 3 Absence de liens familiaux.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de Direction Générale 14 3 1 Absence de liens familiaux 14 3 2 Absence de condamnation pour fraude 14 3 3 Conflits d' intérêts 234 234 240 243 243 243 245 245 245 245 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 233 14... de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de Direction Générale.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de Direction Générale... DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Absence de liens familiaux, de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de direction générale 14 le démarrage du projet de Nam Theun II au Laos.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration... de direction et de Direction Générale 14 3 2 Absence de condamnation pour fraude des membres du conseil d' administration 14 3 3 Conflits d' intérêts à niveau de organes d' administration... de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration.

Document de référence 2006

DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... il n' existe aucun conflit d' intérêt potentiel à égard de EDF entre les devoirs des mandataires sociaux (membre du Conseil d' administration.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

ÉVITER TOUT CONFLIT D' INTÉRÊTS a... Les procédures destinées à prévenir les conflits d' intérêt y sont détaillées... discréditer EDF Luminus ou être en conflit avec les intérêts de l' entreprise... En particulier, toute invitation à l' étranger doit être signalée à la hiérarchie directe. ÉVITER TOUT CONFLIT D' INTÉRÊTS L' honnêteté et l' équité sont les pierres angulaires des relations professionnelles franches.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

faire part au Conseil des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. huit membres dont un tiers est élu par les salariés et deux tiers sont nommés par l' Assemblée générale ordinaire sur proposition du Conseil d' administration.

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

17 4 2 Eventuels conflits d' intérêts... les coopérants se contentent de recettes modérées étant donné qu' ils ne sont pas membres de la coopération dans but de s' enrichir le plus vite possible, mais qu' ils soutiennent en revanche un projet qui dépasse leur propre intérêt... 4 2 Éventuels conflits d' intérêts Les administrateurs de la SCRL repris au point 4 du présent Document d' information sont également des administrateurs ou cadres d' EDF Luminus.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

faire part au Conseil d' administration des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. le Conseil d' administration de la Société est composé de 18 membres dont un tiers est élu par les salariés et deux tiers sont nommés par l' Assemblée générale ordinaire sur proposition du Conseil d' administration.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

faire part au Conseil d' administration des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. huit membres dont un tiers élu par les salariés et deux tiers nommés par l' Assemblée générale sur proposition du Conseil d' administration.

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