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84 résultats trouvés pour «conditions prévues»

EDF lève partiellement une des conditions suspensives prévues dans le contrat d'acquisition d'Areva NP | EDF France

EDF lève partiellement une des conditions suspensives prévues dans le contrat d' acquisition d' Areva NP... EDF a décidé de lever la condition suspensive relative à l' absence d' anomalie sur le circuit primaire du réacteur EPR de Flamanville 3 prévue par le contrat d' acquisition d' Areva NP, pour ce qui concerne la ségrégation carbone identifiée dans les pièces de la cuve du réacteur.

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Contrat de liquidité | EDF France

A moment avec effet immédiat, par l' émetteur, sans préavis et par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les conditions de clôture du compte de liquidité prévues à l' article 13 du contrat... A issue de préavis, le compte de liquidité est clôturé dans les conditions prévues à l' article 13 du contrat.

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Convocation d'une Assemblée générale extraordinaire | EDF France

Les documents et renseignements concernant celle -ci seront tenus à disposition de actionnaires dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et/ou mis en ligne sur le site de la société à l' adresse suivante. Contact.

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Décision du Conseil d'administration d'EDF du 27 septembre 2016 relative au projet Hinkley Point C | EDF France

Le Conseil d' administration a, en conséquence, constaté que la documentation contractuelle relative au projet peut être signée dans les conditions prévues le 28 juillet. Il a pris acte qu' il sera expressément indiqué au Gouvernement britannique que le Groupe n' a pas l' intention, à ce stade, de recourir à la première tranche de la garantie IPA et il a autorisé son Président Directeur général à formaliser vis à vis de Gouvernement britannique l' engagement de ne pas céder le contrôle de NNBG pendant la période de construction sans l' accord du Gouvernement britannique.

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Données personnelles | EDF France

Vous disposez, s' agissant des données personnelles qui vous concernent, dans les conditions prévues par la réglementation. D' un droit d' accès ainsi que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où ces informations s' avéreraient inexactes, incomplètes et/ou périmées.

Grands Projets MDE | EDF Martinique

-Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

Arnaud Grandjean, road to Tokyo 2020 ! | EDF France

Notre course était prévue samedi matin, 6h30 heure japonaise, mais nous avons été prévenus à notre réveil que les conditions de l' eau (présence d' e coli en quantités trop importantes) rendaient la natation impossible: le test event s' est donc transformé en duathlon... Plusieurs autres surprises ont eu lieu chez les paratriathlètes et chez les valides, aussi me dis -je qu' il sera possible de mieux la supporter à condition de prévoir des stages d' acclimatation dans ma préparation de la saison prochaine, et ce, dès cet automne.

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Notre course était prévue samedi matin, 6h30 heure japonaise, mais nous avons été prévenus à notre réveil que les conditions de l' eau (présence d' e coli en quantités trop importantes) rendaient la natation impossible: le test event s' est donc transformé en duathlon... Plusieurs autres surprises ont eu lieu chez les paratriathlètes et chez les valides, aussi me dis -je qu' il sera possible de mieux la supporter à condition de prévoir des stages d' acclimatation dans ma préparation de la saison prochaine, et ce, dès cet automne.

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Nos processus d'achat EDF

de conditions générales d' achat (CGA) par type d' achats. de conditions particulières d' achat (CPA) qui personnalisent l' achat. Les Conditions Générales d' Achat... Les conditions d' application du RGPD. Les conditions d' application, à EDF, du Règlement européen de Protection des Données Personnelles (RGPD), applicable depuis le 25 mai 2018 à l' ensemble de l' Union européenne, sont consultables dans le document ci dessous.

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Point d'actualité sur le parc nucléaire d'EDF | EDF France

La superposition d' opérations denses prévues au second semestre sur l' ensemble du parc se traduit par des prolongations d' arrêts programmés, notamment sur les réacteurs de Flamanville 2 et de Paluel 4 .Combinée à l' arrêt fortuit de Flamanville 1 pour la réalisation de travaux de maintenance sur les diesels et à des conditions météorologiques ayant conduit à une modulation plus forte que prévue des réacteurs, cette situation conduit EDF à revoir sa prévision de production annuelle pour 2019 à environ 390 TWh, contre une hypothèse initiale d' environ 395 TWh. Les objectifs financiers pour 2019 et ambitions 2020 1 restent inchangés.

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