Résultats

853 résultats trouvés pour « conditions précisées »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI. -Le montant actualisé de la compensation est limité au surcoût de production évité par le projet.

Notre politique d'achats responsables

Les modalités pratiques, délais et mode, sont précisées dans l' ensemble de nos conditions d' achats. L' organisation comptable pour la réception et le paiement des factures est centralisée, et assure un suivi des factures reçues de façon à les régler dans les délais.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Fournisseurs

Mentions légales | EDF France

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... EDF se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

  1. Edf.fr

cgv emeraude addendum annexe septembre 2020

-d' un droit à la limitation du traitement dont leurs données font l' objet, dans les conditions précisées dans le RGPD. -d' un droit à la portabilité et à l' effacement en application de la réglementation. Dans certains cas pour l' exercice de ces droits.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Elles sont applicables aux clients non résidentiels pour leurs sites de consommation situés en France métropolitaine continentale et alimentés en basse tension sous une puissance inférieure ou égale à 36 kVA, suivant les conditions précisées dans l' entête... respect et de mauvaise application des conditions relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD et devra indemniser tout préjudice qu' il aura causé à Enedis suivant les modalités précisées dans la synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RDP figurant en annexe.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

Auprès de ses relations d' affaires Les engagements du Groupe EDF constituent également des exigences pour ses relations d' affaires dans les conditions précisées aux chapitres 3, 4 et 5. La notion de relation d' affaires inclut les fournisseurs et soustraitants avec lesquels est entretenue une relation commerciale établie, ainsi que les partenaires dans les projets.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

étant précisé que lorsque les actions seraient rachetées pour assurer la liquidité de l' action EDF dans les conditions définies ci... dans les conditions précisées ci après... étant précisé que lorsque les actions sont rachetées pour assurer la liquidité de l' action EDF dans les conditions définies ci.

case 6 pdf 3

Objet du contrat Le présent contrat précise les conditions techniques et tarifaires de fourniture2 à l' acheteur... L' installation est rattachée au périmètre d' équilibre de l' acheteur, sauf stipulation contraire précisée aux conditions particulières3... Les valeurs des puissances garanties PGH et PGE sont précisées aux conditions particulières du présent contrat.

Comptes consolidés au 30 juin 2004

Un actif est créé en contrepartie de la provision aux conditions précisées au paragraphe 1 11 de l' annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2003... les coûts sont intégralement provisionnés et un actif est constitué en contrepartie de la provision aux conditions précisées au paragraphe 1 11 de l' annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2003.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

FAQ EDF Collectivités - Pénalités pour retard de paiement

les sommes restant dues sont majorées de pénalités de retard dont le taux est précisé dans les Conditions Générales de Vente (CGV) de votre contrat. Ces pénalités s' appliquent sur le montant TTC de votre créance et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu' à celle où vous mettez les fonds à disposition.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. FAQ Collectivités
  4. Facture
  5. Problèmes de facturation et de paiement

Chargée / Chargé d'affaires électricité

Pour les modifications de l' installation dont il a la charge, il garantit que leur réalisation se déroule conformément à conditions techniques, contractuelles, financières et de planification précisées dans le dossier d' intervention. Il veille également à que les interventions soient réalisées dans le respect des procédures d' assurance qualité et des règles de sécurité relatives aux interventions sur le parc nucléaire.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Travailler chez EDF
  4. Découvrez les métiers du groupe EDF
  5. Rejoignez nos équipes de la production et de l'ingénierie Nucléaire et Thermique

CHARGE d'AFFAIRES ELECTRICITE H/F (2020-14010) | EDF France

Piloter l' intégration des dossiers de modification à dominante électrique ainsi que les travaux neufs conformément à conditions techniques, contractuelles et de planification précisés dans le dossier. Veiller à respect de procédures d' assurance qualité et des règles de sûreté et sécurité classiques et spécifiques relatives aux interventions sur le parc nucléaire.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Rejoignez-nous

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI. -Le montant actualisé de la compensation est limité au surcoût de production évité par le projet.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Incinération | EDF Cyclife

L' unité d' incinération permet un gain de volume des déchets d' un facteur 10 à 20 et une caractérisation physico chimique et radiologique précise des colis expédiés pour stockage. Cyclife France est autorisée à traiter les déchets faiblement radioactifs de producteurs étrangers sur le site de, dans des conditions de sûreté identiques à celles applicables au traitement des déchets français.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife
  3. Notre organisation
  4. Cyclife France
  5. Nos solutions

Fusion | EDF Cyclife

L' unité de fusion permet un gain de volume des déchets d' un facteur de 6 à 10 et une caractérisation physico chimique et radiologique précise des colis expédiés pour stockage... Cyclife France est autorisée à traiter les déchets faiblement radioactifs de producteurs étrangers sur le site de, dans des conditions de sûreté identiques à celles applicables au traitement des déchets français.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife
  3. Notre organisation
  4. Cyclife France
  5. Nos solutions

Grands Projets MDE | EDF Corse

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI. -Le montant actualisé de la compensation est limité au surcoût de production évité par le projet.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Trouver un pro pour mes travaux | EDF Corse

Jusqu' à 3 partenaires en précisant les grandes lignes de votre projet... Nous faisons beaucoup de chantiers en isolation des combles à 0 euros uro grâce à EDF qui en partenariat la CdC financent la totalité des travaux (sous conditions de revenus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Réaliser des économies d'énergie

Grands Projets MDE | EDF Réunion

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI. -Le montant actualisé de la compensation est limité au surcoût de production évité par le projet.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI. -Le montant actualisé de la compensation est limité au surcoût de production évité par le projet.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Un an après la mise à l'arrêt définitive des réacteurs | EDF France

Ces derniers mois, des pièces qui contribuaient directement à la production d' électricité ont été prélevées en salle des machines, dans la partie non nucléaire des installations. "Il s' agit donc de pièces qui ne sont pas radioactives" précise Elvire Charre ."La centrale de Fessenheim étant en parfait état de fonctionnement à moment de son arrêt définitif, une grande partie des matériels a pu être ré employée à sein de autres centrales nucléaires d' EDF" .La récupération de nombreuses pièces de rechange représente une autre des grandes activités du prédémantèlement.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Fessenheim
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Fessenheim

Mentions légales | Musée Electropolis

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Le Musée Electropolis se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Musée Electropolis

L'examen technique complet du barrage EDF de Vassivière entre dans sa dernière phase | EDF France

"Pour ces visites subaquatiques, nous avons bénéficié de bonnes conditions de visibilité grâce à une eau claire, une turbidité favorable", précise Lionel Dettori, ingénieur génie civil pour le Centre d' ingénierie d' EDF qui pilote l' ensemble des expertises et inspections réglementaires réalisées dans cadre de l' examen technique complet du barrage.

  1. Edf.fr
  2. Hydraulique Vienne-Creuse

L'examen technique complet du barrage EDF de Vassivière entre dans sa dernière phase | EDF France

"Pour ces visites subaquatiques, nous avons bénéficié de bonnes conditions de visibilité grâce à une eau claire, une turbidité favorable", précise Lionel Dettori, ingénieur génie civil pour le Centre d' ingénierie d' EDF qui pilote l' ensemble des expertises et inspections réglementaires réalisées dans cadre de l' examen technique complet du barrage.

  1. Edf.fr
  2. Hydraulique Vienne-Creuse

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... EDF se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

Nos actualités | EDF Pulse Africa

Inutile de préciser que l' étape d' EDF Pulse Africa Tour au Togo a permis la rencontre d' acteurs clefs des écosystèmes entrepreneurial et énergétique togolais... A travers des entreprises comme ZECI, et bientôt comme Lifi LED, EDF Côte d' Ivoire agit pour démocratiser l' accès à l' énergie avec l' objectif immuable d' améliorer les conditions de vies ivoiriennes.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

MENTIONS LEGALES | Exaion

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Exaion se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les services internes d' EDF: il s' agit des directions et des services internes d' EDF en charge de l' exploitation des données aux fins précisées dans la partie" Dans quels buts vos données sont -elles collectées? ".Ces personnes n' ont accès qu' aux données strictement nécessaires à la réalisation de leurs missions.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Mentions légales | Hynamics

Conditions générales d' utilisation. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Hynamics se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Informations Légales | Côte d'Ivoire

Conditions générales d' utilisation. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Il donne accès à d' autres sites Internet d' EDF ou de sociétés du groupe EDF, qui peuvent avoir leurs propres conditions d' utilisation, qu' il convient de consulter et de respecter.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

Les services internes d' EDF: il s' agit des directions et des services internes d' EDF en charge de l' exploitation des données aux fins précisées dans la partie" Dans quels buts vos données sont -elles collectées? ".Ces personnes n' ont accès qu' aux données strictement nécessaires à la réalisation de leurs missions.

  1. Edf.fr
  2. Maroc

Saisissez votre texte :
Haut de page