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555 résultats trouvés pour « conditions générales de vente des offres »

Devenons l'énergie verte | EDF France

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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cgv electricite cu 6mai2021

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé- Mai 2021 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat Unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

Juin 2016 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières de vente et leur annexe respective, ainsi que tout avenant.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Novembre 2016 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... fixation du dividende) L' assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

Par ailleurs, une option est ouverte pour l' assujettissement du montant brut du dividende à un prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 19 % dans les conditions prévues à l' article 117 quater du code général des impôts... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Actualités | EDF Afrique

La construction des centrales solaires débutera au premier trimestre 2018, dès l' approbation par les autorités égyptiennes des dernières conditions liées au contrat de vente de l' électricité. Jean Bernard Lévy, Président Directeur Général d' EDF a déclaré" Nous sommes fiers que le Cameroun reconnaisse le savoir faire d' EDF en tant qu' hydraulicien de référence, en nous confiant la réalisation d' un projet bas carbone, structurant pour le pays et respectueux des meilleures standards en matière de responsabilité sociétale et environnementale.

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