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582 résultats trouvés pour « conditions générales de vente de nos offres »

Devenons l'énergie verte | EDF France

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

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charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

Le cas échéant, leur détail et leur utilisation figurent aux conditions particulières de vente. Facturer les services que vous avez souscrits Lorsque vous souscrivez certaines offres très spécifiques... dédiés à l' identification de thématiques générales d' appels au service Client et à l' amélioration de notre qualité de service.

cg ca5005221 ad v5bis

-En cas de vente du Local professionnel pour l' offre" mono site", ou de tous les Locaux professionnels garantis pour l' offre" multi sites", dans les conditions prévues à l' article L 121- 10 du code des assurances. Mai 2020 CONDITIONS GÉNÉRALES du Contrat d' Assistance n° 5005221 ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES En vigueur à compter de 1er juin 2020 Les Conditions Particulières et les présentes Conditions générales constituent le Contrat d' assurance" ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ... Il comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Particulières, leurs annexes ainsi que tout avenant... que toutes les prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD mentionnées dans les présentes Conditions Générales de Vente et figurant dans leurs annexes telles qu' énumérées à l' alinéa suivant ainsi.

Les Conditions Générales de Vente | EDF France

Retrouvez ici toutes les conditions générales de vente de nos offres d' électricité et de gaz ou de nos services de gestion. Cliquer pour découvrir.

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Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

Par ailleurs, une option est ouverte pour l' assujettissement du montant brut du dividende à un prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 19 % dans les conditions prévues à l' article 117 quater du code général des impôts... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires... A condition de avoir été autorisé par l' Assemblée générale, le Conseil d' administration peut proposer aux actionnaires, pour tout ou partie de l' acompte sur dividende, une option entre le paiement en numéraire ou en actions.

Actualités | EDF Afrique

La construction des centrales solaires débutera au premier trimestre 2018, dès l' approbation par les autorités égyptiennes des dernières conditions liées au contrat de vente de l' électricité. Jean Bernard Lévy, Président Directeur Général d' EDF a déclaré" Nous sommes fiers que le Cameroun reconnaisse le savoir faire d' EDF en tant qu' hydraulicien de référence, en nous confiant la réalisation d' un projet bas carbone, structurant pour le pays et respectueux des meilleures standards en matière de responsabilité sociétale et environnementale.

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