Résultats

331 résultats trouvés pour «conditions générales de vente de nos offres»

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

Par ailleurs, une option est ouverte pour l' assujettissement du montant brut du dividende à un prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 19 % dans les conditions prévues à l' article 117 quater du code général des impôts... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires... A condition de avoir été autorisé par l' Assemblée générale, le Conseil d' administration peut proposer aux actionnaires, pour tout ou partie de l' acompte sur dividende, une option entre le paiement en numéraire ou en actions.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Actionnaires la lettre #4 / juin 2007

Comme vous le lirez dans cette Lettre, nos équipes abordent avec préparation et confiance cet événement majeur qui nous donne l' occasion de compléter notre offre par de nouveaux services et par la vente de gaz... qui assouplissent les conditions d' accès des actionnaires aux assemblées générales et précisent les modalités du vote à distance.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 14 février 2006

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires et ayant pris connaissance du rapport du conseil d' administration... DANGEARD de ses fonctions d' administrateur en qualité de personnalité qualifiée, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires et ayant pris connaissance du rapport du conseil d' administration, nomme Monsieur Frank E.

Organisation du rapport

notamment dans ses conditions générales d' achats. edf.com. Certaines informations générales complémentaires se trouvent dans le Rapport annuel 2005 du Groupe... Ancien président directeur général de l' International Herald Tribune. Daniel Lebègue Transparency International, France Président de la section française de Transparency International ;ancien directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 18 mai 2010

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... fixation du dividende L' assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires.

Assemblée générale mixte des actionnaires 24 mai 2012

statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires... Par ailleurs, une option est ouverte pour l' assujettissement du montant brut du dividende à un prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 21 % dans les conditions prévues à l' article 117 quater du Code général des impôts.

Assemblée générale mixte des actionnaires

Directeur Général dans les conditions prévues par la loi... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires.

Saisissez votre texte :
Haut de page