Résultats

708 résultats trouvés pour « conditions du présent contrat pour la durée »

Le groupe EDF lance le plan d'actionnariat salarié 2019 : " ORS 2019 " | EDF France

Cette opération est réservée aux salariés qui justifient d' une ancienneté d' à moins 3 mois (2) dans l' effectif de la société, de l'une de ses filiales françaises adhérentes au plan d' épargne de groupe EDF (PEG) ou de ses filiales étrangères adhérentes au plan d' épargne international d' EDF (PEGI), détenues majoritairement directement ou indirectement, ainsi qu' aux anciens salariés et aux retraités disposant toujours d' avoirs à sein de PEG ou du PEGI et qui justifient d' un contrat ou d' une activité rémunérée d' une durée accomplie d' à moins cinq ans avec l' entreprise ou l'une de ces filiales.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Grands Projets MDE | EDF Martinique

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

cgv electricite card cart 6mai2021

VI- DURÉE Le Contrat est conclu pour la durée figurant aux conditions particulières à compter de la date d' effet initialement prévue aux conditions particulières. II- OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation du ou des PDL du ou des Site du Client indiqué (s) dans les conditions particulières et pour lesquels le Client a souscrit un CARD / CART.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

le contrat est conclu pour une durée d' un an. Décembre 2019 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE d' électricité aux tarifs réglementés pour les clients non résidentiels en France métropolitaine continentale Tarif Bleu 1er février 2020 En application de loi n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 relative à l' énergie et au climat.

cgv electricite cu 6mai2021

En concluant le présent Contrat, le Client reconnaît exercer le choix de son fournisseur d' électricité pour le Site de puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVA indiqué (s) aux conditions particulières de vente... VI. DURÉE Le Contrat est conclu pour la durée figurant aux conditions particulières à compter de la date d' effet initialement prévue aux conditions particulières.

cp_edf_contrat-liquidite_20190329_vf

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF... Le contrat pourra être suspendu à la demande de l' émetteur et sous sa responsabilité sans qu' il en ait à le justifier. Le contrat pourra être résilié dans les conditions suivantes.

Téléchargez le communiqué du 29 mars 2019

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF... Le contrat pourra être suspendu à la demande de l' émetteur et sous sa responsabilité sans qu' il en ait à le justifier. Le contrat pourra être résilié dans les conditions suivantes.

Communiqué contrat de liquidité 24 mai 2006

Le Contrat de Liquidité sera conclu avec la société Crédit Agricole Cheuvreux pour une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction. Paris, le 24 mai 2006 EDF conclut un contrat de liquidité Communiqué EDF" (la Société") informe le marché qu' à suite de la publication du présent communiqué... La somme initiale de 35.000.000 d' euros sera affectée au compte de liquidité pour la mise en oeuvre du Contrat de Liquidité à compter de sa signature dans cadre de programme de rachat des titres de la Société.

case 2 pdf 1

le nouveau propriétaire ou producteur qui en fait la demande motivée à l' acheteur bénéficie de plein droit des clauses et conditions du présent contrat pour la durée du contrat restant à courir... des clauses et conditions du présent contrat pour la durée souscrite restante; un avenant au présent contrat est conclu en sens.

Hydraulique - Conditions générales

le nouveau propriétaire ou producteur qui en fait la demande motivée à l' acheteur bénéficie de plein droit des clauses et conditions du présent contrat pour la durée du contrat restant à courir... des clauses et conditions du présent contrat pour la durée souscrite restante; un avenant au présent contrat est conclu en sens.

case 6 pdf 1

En cas de cession de l' installation ou de changement d' exploitant, le nouveau producteur qui en fait la demande à l' acheteur bénéficie des clauses et conditions du présent contrat pour la durée du contrat restant à courir. Un avenant au présent contrat est conclu en sens.

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Grands Projets MDE | EDF Corse

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Grands Projets MDE | EDF Réunion

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Actualités | EDF Afrique

La signature de ces accords renforce la position du Groupe en Afrique, continent sur lequel nous sommes présents depuis plus de 50 ans et qui revêt une importance stratégique pour notre développement... Pour faire face à la pénurie d' électricité qui pèse sur le Cameroun depuis plusieurs années, le pays doit recourir à des contrats de production de urgence très coûteux.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Afrique
  3. Actualités

MENTIONS LEGALES | Exaion

L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION... Exaion se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Exaion ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Exaion, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Mentions légales | Hynamics

L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. Conditions générales d' utilisation... Hynamics se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Hynamics ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Hynamics, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Saisissez votre texte :
Haut de page