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259 résultats trouvés pour «conditions de son renouvellement»

Dossier du maître d'ouvrage pour la construction de Flamanville 3

Pour EDF, l' enjeu premier est de disposer à moment de renouvellement du parc, d' un réacteur nucléaire compétitif dont la conception, la réalisation et les conditions d' exploitation ont été approuvées en France par la DGSNR1... Or en 2015 / 2020, les conditions de renouvellement du parc européen1 laisseront peu de marges aux électriciens pour négocier les prix de leurs investissements avec les grands constructeurs mondiaux d' unités de forte puissance.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Les procédures d' obtention et de renouvellement de ces autorisations peuvent être longues et complexes... qui devraient être déployés d' ici 2016 (voir section 6 2 2 2 5 "(Enjeux futurs (renouvellement, développement, compteurs communicants.

CP - Information relative à l'Assemblée générale des actionnaires d'EDF du 6 mai 2021

Dans ces conditions, l' Assemblée Générale sera diffusée en direct sur le site internet de la Société (www.edf.fr) et la vidéo sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation... Par ailleurs, le Conseil d' administration réuni le 8 avril a modifié l' ordre du jour de l' Assemblée Générale et décidé de proposer à l' Assemblée le renouvellement de quatre administrateurs dont le mandat arrive à échéance.

Lettre d'information "Gravelines Info" - 4 février 2019

En effet, les conditions dans lesquelles se trouvait le réacteur ne nécessitaient pas l' utilisation du piège à iode... Il s' agit d' un renouvellement de la convention signée en 2018... ci. Cet engagement opérationnel fixe les conditions d' intervention réelle du SDIS sur les installations... En situation accidentelle, il assure les conditions de sécurité du personnel, en filtrant l' iode radioactive.

Bilan de la mise à disposition du public du dossier de déclaration de modification relatif aux prélèvements d'eau et aux rejets dans l'environnement de Fessenheim

la centrale nucléaire de Fessenheim a tenu à présenter l' ensemble de la démarche de renouvellement de ses autorisations aux élus locaux... 329 observations ont été formulées par courrier électronique; 17 observations ont été formulées dans les registres mis à disposition dans les mairies; 3 observations ont été formulées par courrier postal; 2 pétitions contre le renouvellement des autorisations de rejets et pour la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim ont été transmises.

CP_EDF_Fondation_Abbé_Pierre

Communiqué de presse 6 septembre 2018 La Fondation Abbé Pierre et EDF, partenaires depuis 10 ans pour lutter contre la précarité énergétique A occasion de renouvellement de leur partenariat autour de programme" Toits de Abord... "Le renouvellement de notre partenariat avec la Fondation Abbé Pierre s' inscrit dans notre ADN.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Article 7- Modifications du capital Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

dans les conditions prévues par les autorités de marché et aux époques... -d' allouer des actions aux membres du personnel du groupe EDF et notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi... dans les conditions prévues par les autorités de marché et aux époques.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Article 7- Modifications du capital Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Article 7- Modifications du capital Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

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